L'hôtellerie de plein air. Les clubs et villages de vacances. Les résidences de tourisme. Les parcs et structures de loisirs avec hébergement intégré. Hôtellerie mobile : bateaux de croisières maritimes et fluviaux.

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

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Toutes les bouteilles à air comprimé pour appareil respiratoire doivent être interchangeables. 2.1.2.2.

Article Annexe (suite)

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L'acquisition d'un nouveau missile air-sol sera lancée à l'horizon 2021, pour remplacer les missiles air-sol Hellfire dotant les hélicoptères Tigre.

Article 4

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Possession du certificat d'aptitude à l'enseignement des enfants arriérés (loi ou 15 avril 1909) ou du certificat d'aptitude à l'enseignement dans les écoles de plein air (décret du 18 juillet 1939) ou du certificat d'aptitude à l'éducation des enfants

Article 221-II-2/8

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Deux moyens séparés doivent être prévus pour l'alimentation en air de ces locaux et les deux prises d'air correspondantes doivent être disposées de façon à réduire le plus possible le risque d'introduction de fumée par ces deux prises d'air à la fois.

Article U 102

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Ils ne devront en aucun cas être rechargés dans l'établissement, même en plein air ; ils resteront la propriété du fournisseur de l'oxygène.

Article R4311-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 93 > 24

Code du travail

européen et du Conseil du 18 mars 2002 relative à la réception des véhicules à moteur à deux ou trois roues, à l'exclusion des machines montées sur ces véhicules ; d) Véhicules à moteur destinés exclusivement à la compétition ; e) Moyens de transport par air

Article Annexe 1

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fiche d'opération n° AGRI-TH-110, figurant en annexe A dudit arrêté remplace, à compter du 1er janvier 2024, la fiche d'opération standardisée portant les mêmes références figurant à l'annexe 1 du présent arrêté. - Echangeur-récupération de chaleur air

Article 1

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prévus aux articles L. 631-1, L. 631-8 et L. 631-9 du code général de la fonction publique ; - les congés pour participer aux activités des associations de jeunesse et d'éducation populaire, des fédérations et des associations sportives et de plein air

Article Annexe VI

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naturel-électricité (hybride non rechargeable) NH Electricité EL Ethanol ET Gazogène (*) GA Autres hydrocarbures gazeux comprimés GZ Mélange gazogène-gazole (*) GG Mélange gazogène-essence (*) GE Pétrole lampant PL Air

Article CLC 1

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. - Piscines. 3° Les établissements de plein air, dont la réglementation fait l'objet du titre V

Article 1

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maternité ou pour adoption ; congé de formation professionnelle ; congé pour formation syndicale ; congé pour participer aux activités des organisations de jeunesse et d'éducation populaire, des fédérations et des associations sportives et de plein air

Article 3

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Gestion et adaptation des instruments de l'urbanisme opérationnel : zone d'aménagement concerté, lotissement, permis groupé, association foncière urbaine, restauration immobilière, hébergement de plein air, urbanisme commercial.

Article Annexe I

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métiers suivants : Aide-scaphandrier ; Agent d'encadrement ; Agent de maintenance ; Agent de sécurité-agent de prévention ; Agent technique ; Animateur de prévention et sécurité ; Bourrelier ; Burineur ; Caréneur ; Cariste-échafaudeur ; Chalumiste arc-air

Article CH 56

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Les appareils de chauffage visés au présent article ne peuvent être admis en fonctionnement que sur des terrasses situées en plein air ou des terrasses à l'air libre, comportant une ou des ouvertures permanentes d'une surface minimale totalisant au moins

Article Annexe

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taille et les nombres d'entreprises présentes, les activités imposent le respect des règles d'hygiène, de sécurité, de protection de la santé et de l'environnement : port des EPI, respect des procédures de tri sélectif, limitations des rejets (eau, air

Article Annexe II

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Propulsion par moteurs diesel : - principe des moteurs à deux et quatre temps, - description des organes principaux, - alimentation en combustible : circuit et différents organes, - alimentation en air, - graissage : circuit, différents organes,

LEGIARTI000051435157

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FRA.14065 Procédures de radiotéléphonie pour le changement de canal de communication vocale air-sol L'organisme ou le service est identifié conformément au tableau ci-dessous ; toutefois, le nom de l'emplacement ou celui de l'organisme ou du service peut

Article 1

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congés de paternité prévus au 5° de l'article 34 de la loi du 11 janvier 1984 susvisée ; ― les congés pour participer aux activités des associations de jeunesse et d'éducation populaire, des fédérations et des associations sportives et de plein air

Article Annexe I

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Armes et pistolets à air comprimé, à l'exception des armes à eau et des pistolets à eau, et arcs à flèches d'une longueur supérieure à 120 cm ; 10.

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