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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
415 résultats pour « antenne réceptrice »
ARTICLE
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EXTRAIT
LEGIARTI000024997418
A leur niveau, l'association neurotransmetteur-récepteur assure la transmission des messages.
Article Annexe I
Mécanismes et modalités d'action des médicaments : - liaison avec les sites cellulaires : sites de reconnaissance, récepteurs ; caractéristiques des liaisons, ligands ; agonistes et antagonistes : méthodes d'étude ; - mécanisme des réponses pharmacologiques
Article Annexe III
En réalisant une demande de transfert, le prestataire autorise l'ancien organisme certificateur à transmettre les informations requises à l'organisme certificateur récepteur.
LEGIARTI000051283058
INTERARMÉES SECURITE SAUVETAGE SURVIE (ETI 3S) 12.590 1 AMBERIEU-EN-BUGEY R ARMÉE DE L'AIR COMMANDEMENT DU SOUTIEN TECHNIQUE AERONAUTIQUE (CSTA) 2A. 278 1 AMBERIEU-EN-BUGEY T ARMÉE DE L'AIR SIAE-AIA D'AMBERIEU 1 AMBERIEU-EN-BUGEY R ARMÉE DE L'AIR ANTENNE
LEGIARTI000051282806
SAUVETAGE SURVIE (ETI 3S) 12.590 1 AMBERIEU-EN-BUGEY R ARMEE DE L'AIR COMMANDEMENT DU SOUTIEN TECHNIQUE AERONAUTIQUE (CSTA) 2A. 278 1 AMBERIEU-EN-BUGEY T ARMEE DE L'AIR SIAE-AIA D'AMBERIEU 1 AMBERIEU-EN-BUGEY R ARMEE DE L'AIR ANTENNE
Article 49
Toutefois, le contrôle du respect des valeurs limites concernant la température du milieu récepteur peut s'effectuer sur la base du calcul prévu au cinquième alinéa du présent paragraphe.
Article R593-17
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 23 > 90
d'effluents à traiter et leur origine respective, leur quantité, leurs caractéristiques physiques, leur composition, tant radioactive que chimique, le procédé de traitement utilisé, les conditions dans lesquelles seront opérés les rejets dans le milieu récepteur
Article 44
Elle favorise l'expression régionale sur ses antennes décentralisées sur l'ensemble du territoire. Elle valorise le patrimoine et la création artistique, notamment grâce aux formations musicales dont elle assure la gestion et le développement.
Article 49-1
des territoires et de la mer, les services de l'Etat chargés de l'environnement, de l'aménagement et du logement outre-mer et, pour les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne, les unités départementales et les antennes
Article Annexe
NOMBRE DE VOIES, LARGEUR DE PLATE-FORME Phase définitive Vitesse de référence ou catégorie AUTOROUTE A 404 (Antenne d'Oyonnax) 2 x 2 sur largeur variable de 19,50 m à 23,80 m.
Article Annexe II
A partir de cette liste récapitulative, il doit être possible de retrouver toutes les observations du rapport, y compris celles mentionnées dans les listes de récepteurs et dans les résultats des mesurages. d) Caractéristiques principales des installations
Article 221-IV/06
Il peut être satisfait à cette dernière disposition en utilisant du matériel à ondes métriques portatif, ou bien, en disposant, depuis les ailerons de la passerelle, d'une commande à distance de l'émetteur-récepteur en ondes métriques requis au paragraphe
Article 47-1
n° 67-561 du 12 juillet 1967 ” sont remplacés par les mots : " la réglementation applicable en Nouvelle-Calédonie ” et le paragraphe j est ainsi rédigé : " j) Dès lors qu'elle porte sur des parties communes, l'installation ou la modification d'une antenne
Article 50
Elle peut recourir à des antennes hébergées au sein du réseau international des ministères chargés de l'économie et des finances et peut accorder le statut de correspondant aux représentations des collectivités territoriales des régions et des départements
LEGIARTI000042967907
AERONAUTIQUE MILITAIRE INITIALE - 05.312 13300 SALON DE PROVENCE R 2020 ARMEE DE L'AIR BASE AERIENNE 701 SALON (-DE-PROVENCE) - BUREAU MAITRISE DES RISQUES - 0C.701 13300 SALON DE PROVENCE R 2020 ARMEE DE L'AIR BASE AERIENNE 701 SALON (-DE-PROVENCE) - ANTENNE
Dans ces conditions, l'exploitant ne peut s'opposer à l'inscription à son réseau de ces récepteurs. 4.2.
Ses différentes antennes seront les instruments de sa diversité. Créer du lien tout en donnant du sens, voilà la démarche qui est au cœur du service public que nous souhaitons.
Une durée de prélèvement inférieure peut être définie par l'arrêté d'autorisation, notamment lorsque la sensibilité du milieu récepteur le justifie.
Accumulateurs, piles et batteries primaires 31700000-3 Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques. 32200000-5 Appareils émetteurs de radiotéléphonie, de radiotélégraphie, de radiodiffusion et de télévision. 32300000-6 Récepteurs
En outre, une distance d'au moins 3 mètres vis-à-vis des routes et fossés doit être respectée ; - le volume du dépôt est adapté à la fertilisation raisonnée des parcelles réceptrices pour la période d'épandage considérée ; - la durée maximale ne doit
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