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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310431
12 juillet 2018
12 juillet 2018
la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Florence, société civile immobilière, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Aquitaine couvertures levages
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C301262
17 novembre 2016
17 novembre 2016
[I], ancien salarié de la société Alpha levage, employé en qualité de grutier-chauffeur atteste le 26 novembre 2011 que « la société Alpha levage faisait transiter de façon régulière des transformateurs
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201853
18 décembre 2014
18 décembre 2014
X..., salarié de la société Daessle et Klein (l'employeur), qui procédait avec deux autres salariés au remplacement des pneumatiques d'un engin de levage portuaire, a été victime d'un accident occasionné
Source officielleREFERES
6864450d0bb2f8a66ca6645d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Le 09 juin 2023, la SAS HR LEVAGE a facturé la somme de 3 129,20 euros à la SCI BADAOR. Par la suite, le 30 juin 2023, la SAS HR LEVAGE a facturé la somme de 6 801,60 euros à la SCI BADAOR.
Source officiellesoc
6079b2099ba5988459c5562c
10 janvier 1974
10 janvier 1974
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LA SOCIETE MARRO ET CIE QUI EXERCE UNE ACTIVITE DE MONTAGE ET DE LEVAGE DE GRUES A ETE CLASSEE, POUR LES COTISATIONS D'ACCIDENTS DU TRAVAIL SOUS LE N° DE RISQUE 33801
Source officielleChambre Commerciale
603210bbdb48f048a3bc6ec2
26 avril 2018
26 avril 2018
Par ailleurs, la SARL SE LEVAGE a été sollicitée pour la location de grues sur les différents chantiers.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02270
8 novembre 2011
8 novembre 2011
procède à un licenciement en se fondant sur plusieurs fautes graves qu'il reproche à son salarié, le juge est tenu de se prononcer sur la réalité et la gravité de chacune de ces fautes ; que s'il apparaît
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6163c2c01a5f0a71dc3c91cc
27 mai 2010
27 mai 2010
La Sas ALTEAD France Levage a régulièrement formé le présent appel contre cette décision.
Source officiellesoc
613720bacd580146773ede8e
19 octobre 1988
19 octobre 1988
les ayants cause de Raoul A... font grief à l'arrêt attaqué (Lyon, 18 février 1986) d'avoir écarté la faute inexcusable de la société Clecim, et d'avoir dit que le salarié, préposé à la manoeuvre de levage
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6688de33676b73dd81b96e96
5 juillet 2024
5 juillet 2024
de levage dont il assure la maîtrise et assume la responsabilité.
Source officiellecr
613725c7cd58014677420711
8 décembre 1998
8 décembre 1998
camion grue était réglementairement soumis à une vérification générale d'une périodicité de six mois par les textes pris en application de l'article R 233-11 du Code du travail ; qu'aucun engin de levage
Source officielleCour d'Appel
6253c892bd3db21cbdd85a9a
6 septembre 2001
6 septembre 2001
Les équipements ont été placés sur un conteneur 40' de type Flat appartenant à la société MAFRET par la société WIAME après avoir contracté auprès de la SARL BOUR LEVAGE la mise à sa disposition d'une
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7H-NSAE SAS EXPANSIONc/S.A
697b0d82cdc6046d47127ad0
28 janvier 2026
28 janvier 2026
La société à responsabilité limitée Moreau Levage Charentais, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés d'Angoulême, a pour activité la location de camions.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00668
12 juin 2012
12 juin 2012
rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Rouvier Groupe Lafont (société Rouvier) a passé deux commandes les 3 septembre et 15 octobre 2008 à la société Centre Alsace Levage
Source officielleSociale C salle 2
6451fb4648616ed0f8cd4fae
14 avril 2023
14 avril 2023
La société Sitca Levage ne lui a pas répondu. Par requête reçue le 14 octobre 2019, M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100077
20 janvier 2021
20 janvier 2021
Pour le dossier technique, pensez à y insérer le certificat des chaines de levage avec leurs caractéristiques, le calcul du vérin de levage avec la justification de la tenue au flambage, modifié le coefficient
Source officiellesoc
6079b2039ba5988459c552bd
19 octobre 1972
19 octobre 1972
RESERVOIR SPHERIQUE D'AMMONIAQUE A PRIS EN LOCATION A LA SOCIETE DELATTRE-LEVIVIER UNE GRUE ET LE CONDUCTEUR HAIAL CHARGE DE LA FAIRE FONCTIONNER ; QUE, LE 3 MAI 1965, AU COURS D'UNE OPERATION DE LEVAGE
Source officielleChambre Civile
627a016edd6bd9057dc56cfe
9 mai 2022
9 mai 2022
...) y compris esthétiques puisqu'ainsi, le dessous de l'appareil (photographie n°43) comporte les mêmes rectangles en relief que ceux apparaissant sur le schéma de l'appareil.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
68e7418bac880aa7ee21f2f6
8 octobre 2025
8 octobre 2025
AMANA LEVAGE ET TRANSPORTS [Adresse 1] [Localité 6] Immatriculée au RCS de [Localité 8] sous le n° 491 975 041 S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fbbd3db21cbdd86e57
27 février 2004
27 février 2004
CORREZE LEVAGE MONTAGE et autre Décision déférée à la cour : jugement rendu le 29 Janvier 2002 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE Nä de chambre : 1ère chambre RG nä : 00/7586 Expéditions
Source officiellePage 16 sur 124
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21/08/2026
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