d'un accident de la circulation sur la commune d'[Localité 11] occasionné par un véhicule conduit par Monsieur [L] [F], au cours duquel elle a été blessée.

le 24 octobre 1997 d' un grave accident de la circulation dont elle conserve de lourdes séquelles évaluées à 50 % tenant essentiellement au traumatisme crânien avec coma d' emblée dont elle a été affectée

d’un accident de la circulation survenu le 03 avril 2023, impliquant un véhicule assuré par la compagnie d’assurance ALLIANZ.

d’un accident de la circulation survenu le 10 janvier 2024, impliquant un véhicule assuré par la SA PACIFICA.

code de la sécurité sociale pose le principe selon lequel aucune action en réparation d'un accident du travail ne peut être exercée conformément au droit commun par la victime et ses ayants droit ;

Par Jugement du 18 novembre 2003, le Tribunal de Grande Instance de POITIERS a déclaré Monsieur Franck GABILLAT entièrement responsable de l'accident de la circulation survenu le 18 juin 1993 et dont Monsieur

d’un accident de la circulation survenu le 05 avril 2025 à [Localité 11] en qualité de passager.

d’un accident de la circulation survenu le 29 avril 2023 à [Localité 14], impliquant un véhicule, assuré par la SA AXA FRANCE IARD.

[Z] [P] expose que le 16 février 2020 il a été victime d'un accident de la circulation, qualifié d'accident de travail, ayant été percuté par l'arrière par un collègue conduisant un véhicule de son employeur

: enceinte portuaire [Localité 12] ; Lieu de travail habituel ; Activité de la victime lors de l'accident : M.

[A] [S] a été victime, le 27 janvier 2009, d'un accident de la circulation, dont M.

N...L..., né en 1976, a été victime, le 29 septembre 2008, d'un accident de la circulation, au cours duquel il a subi un grave traumatisme crânien.

EXPOSE DU LITIGE Monsieur [N] [W], né le [Date naissance 1] 1975, a été victime le 26 janvier 2012 à [Localité 11], d’un accident de la circulation en chutant sur la voie publique en raison de la présence

[L] [J] a été victime d’un accident de la circulation survenu le 14 septembre 2023 à [Localité 11].

[T] [D] expose qu’il circulait sur son vélo sur la commune de [Localité 5] (06), le 30 septembre 2022, quand il a été victime d’un accident de la circulation impliquant un scooter, véhicule assuré auprès

Selon l'arrêt attaqué (Pau, 26 mars 2019), Mme T... a été victime, le 18 novembre 1979, d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué un véhicule assuré par la société MAAF assurances (l'assureur

le 2 mars 2019 d'un accident de circulation alors qu'il circulait au volant d'un scooter impliquant un véhicule conduit par Monsieur [U] [F] assuré auprès de GMF.

Mme [T] expose qu’elle a été victime le 17 novembre 2023, alors qu’elle circulait au volant de son véhicule pour se rendre à son travail, d’un accident de la circulation impliquant le véhicule de Monsieur

le 21 février 2017 d'un accident de circulation à [Localité 2] en qualité de conductrice, et impliquant un véhicule assuré auprès de la Compagnie MAIF.

EXPOSE DU LITIGE Le 05 avril 2023, Monsieur [D] [E], alors qu’il marchait sur un trottoir, a été victime d’un accident de la circulation occasionné par le véhicule conduit par Monsieur [A] [B], assuré