de non-concurrence et en charge du développement et de la préservation des intérêts d'Atlantic Métal aurait dû intervenir au sein d'Atlantic Métal, et la marge correspondante aurait dû bénéficier à Atlantic

DIT et JUGE que tant la Société AUTO LIGNERONNAISE que la SOCIÉTÉ ANONYME DU GARAGE DE L'ATLANTIQUE, actuellement dénommée [F] [A], n'ont pas satisfait à leur obligation de résultat.

Cauderan, en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1999 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale, section B), au profit de la société Sacer Atlantique, société anonyme, dont le siège est

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 16 novembre 1994), que la société Le Bastion, maître de l'ouvrage, a, en mai 1991, chargé de la construction d'un groupe d'immeubles la société Sogea Atlantique

attaqué (Bordeaux, 21 novembre 1997) a dit que l'accident était dû à la faute inexcusable de la société Aquitaine Route, fixé la majoration de rente à 50 % en raison de la faute de la société GSM Atlantique

[H], [P] [Y], [X], [U] [Y] et [W] [Y] coupables pour les chefs précités, incluant ceux d'atteinte à une espèce animale protégée ou à son habitat en bande organisée et a, entre autres, condamné M.

VALLEE ATLANTIQUE [Adresse 11] [Adresse 11] [Localité 12] Immatriculée au RCS de [Localité 10] sous le n° 067200329 S.A.S.

IFC ATLANTIQUE, agissant poursuites et diligencesde son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège social C/ [S] [D] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le

Confédération nationale du crédit mutuel, dont le siège est [...] , 3°/ la Caisse fédérale du crédit mutuel du Centre, dont le siège est [...] , 4°/ la Caisse fédérale du crédit mutuel de Loire Atlantique

par contrat à durée indéterminée en qualité de directeur adjoint de l'agence du grand Ouest par la société Micropole Atlantique, M.

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Fayard Sud machines outils (société Fayard) a assigné la société Atlantique

[W] [I], domicilié [Adresse 6], 6°/ au préfet des Pyrénées-Atlantiques, domicilié [Adresse 1], défendeurs à la cassation. Le dossier a été communiqué au procureur général.

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Eurofeu Invest par la société Atalante

la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 15 octobre 2015, à la suite du refus opposé par le président du conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques

2003), rendu sur renvoi après cassation (première chambre civile, 15 mai 2001, Bull I n° 139), que la société Agepierre, alors dirigée par Mme F..., a été chargée de la gérance de la société SCPI Atlantique

l'assureur à la victime d'un accident de la circulation doit comporter tous les chefs de préjudices indemnisables ; que tel n'est pas le cas de l'offre qui réserve certains postes de préjudice dans l'attente

auprès de la Caisse nationale de prévoyance (l'assureur), qui garantissait les risques décès, invalidité permanente et absolue et incapacité temporaire totale de travail ; que Mme L..., ultérieurement atteinte

D’HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT rapporte la preuve de l'arriéré de loyers et charges impayés.