Les travaux suivants dans l'industrie agroalimentaire : - l'abattage et l'éviscération des volailles, des porcs et des bovins ; - le plumage de volailles ; - l'emboîtage de conserves alimentaires ; - le malaxage, la coupe, le sciage, le broyage, la compression

Article 3

—

parfumantes, les informations suivantes devront être fournies : la dénomination des parfums et des compositions parfumantes, leurs numéros de code indiqués par le fournisseur et l'identité de ce dernier ; b) L'origine de toute matière première d'origine bovine

Article D120-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 02 > 71

Code de la consommation

réalise le conditionnement à la vue du consommateur ou par l'intermédiaire d'un distributeur automatique de liquide, conformément à l'article 7 de l'arrêté du 13 juillet 2012 relatif aux conditions de production et de mise sur le marché de lait cru de bovinés

LEGIARTI000049858220

—

Reconnaissance des principales espèces et races élevées en bovins, ovins, caprins. Principales zones de production en France.

Article Annexe II

—

pour les foires et marchés occasionnels, sous réserve que toutes dispositions soient prises pour éviter des souffrances aux animaux. 2. a) Sauf dans le cas des jeunes animaux visés au point 3, les emplacements où sont détenus des animaux de l'espèce bovine

Article L243-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 38

Code rural (nouveau)

par les maladies contagieuses, qui peuvent être réalisés par toute personne, des actes de médecine ou de chirurgie des animaux peuvent être réalisés par : 1° Les maréchaux-ferrants pour le parage et les maladies du pied des équidés, et les pareurs bovins

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

(1) A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement (2) Rayon d'affichage en kilomètres 2101 Bovins (activité d'élevage, transit, vente, etc.

Article 9

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A l'issue de cet examen, seuls sont destinés à produire de la viande d'appellation d'origine contrôlée " Fin Gras " ou " Fin Gras du Mézenc " les bovins qui font l'objet d'un avis favorable qui se détermine selon les règles suivantes.

LEGIARTI000030745415

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usages professionnels Annuelle Statistiques animales Ssp Enquête mensuelle auprès des accouveurs et des sélectionneurs Mensuelle Enquête trimestrielle auprès des ateliers de découpe de volailles et de lapins Trimestrielle Enquête " cheptel bovin

Article ANNEXE

—

titulaire, responsable d'une équipe de contrôle sanitaire d'un abattoir d'une capacité annuelle supérieure à : 15 000 tonnes pour les abattoirs de volailles ; 40 000 tonnes pour les abattoirs de porcs ou de veaux ; 20 000 tonnes pour les abattoirs de bovins

Article 4

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de sa qualité et de sa composition ; 75° Le décret n° 98-273 du 9 avril 1998 relatif à l'agrément des pommes de terre bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée ; 76° Le décret n° 98-764 du 28 août 1998 relatif à l'identification du cheptel bovin

Article Annexe I

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cachemire, chèvre angora, lapin angora, vigogne, yack, guanaco, chèvre cashgora (croisement de la chèvre cachemire et de la chèvre angora), castor, loutre. 3 Poil (m) ou crin (m) avec ou sans indication d'espèce animale (par exemple, poil de bovin

LEGIARTI000026498432

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Elevage bovin ou équin. Elevage d'animaux sauvages ou de compagnie. Elevage de lapins et volailles. Elevage ovin ou caprin. Elevage porcin. Fabrication et affinage de fromages. Fermentation de boissons alcoolisées. Horticulture et maraîchage.

Article Annexe

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équipe de contrôle sanitaire d'un abattoir d'une capacité annuelle supérieure à : B 85 25 -15 000 tonnes pour les abattoirs de volailles ; -40 000 tonnes pour les abattoirs de porcs ou de veaux ; -20 000 tonnes pour les abattoirs de bovins

Article Annexe

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Lien causal La définition de l'aire géographique est établie d'après la zone traditionnelle de fabrication du fromage de Langres et d'élevage bovin des races implantées depuis longtemps dans la région (Simmental notamment).

Article Annexe

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Facteurs humains L'élevage caprin est apparu très tôt comme une activité complémentaire de l'élevage et de l'engraissement des bovins.

Article ANNEXE

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01. 3 Reproduction de plantes. 01. 30 Reproduction de plantes. 01. 30Z Reproduction de plantes. 01. 4 Production animale. 01. 41 Elevage de vaches laitières. 01. 41Z Elevage de vaches laitières. 01. 42 Elevage d'autres bovins

LEGIARTI000024751081

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En effet, l'Etat est de plus en plus sollicité pour couvrir des risques d'ordre économique (plan de restructuration), d'ordre climatique (canicule, tempête), alimentaire (encéphalopathie spongiforme bovine), sanitaire (sang contaminé), etc., dont il est

LEGIARTI000024751009

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Article ANNEXE 2

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s.o. 1 et plus - Bovidés (Antilopes, gazelles, bovinés) s.o.

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