solidarité, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme [H] a été engagée par la mutuelle Mic réseau santé solidarité, le 13 septembre 2005, en qualité de chirurgien

relatif aux effets sur la concurrence de l’exclusivité de la vente des prothèses dentaires par les chirurgiens-dentistes

relative aux honoraires des chirurgiens exerçant dans les cliniques privées du département de Lot-et-Garonne

payer ces factures ; par ces motifs, la Cour a considéré, en conséquence, que les éléments constitutifs du délit d'escroqueries étaient réunis à l'encontre de Patrick Y... et à l'encontre des chirurgiens

se réfère à des études sur les revenus des chirurgiens dentistes « Etudes et Résultats », pièces 56 à 58 ; que le fonds de garantie souligne le caractère inflationniste des demandes, limitée à 10 497,73

professionnel de santé fait grief à l'arrêt de rejeter partiellement son recours, alors : « 4°/ que, sur la nullité du contrôle médical, le contrôle médical est confié à des médecins conseils, chirurgiens-dentistes

que cependant Mme X... produit une attestation de Luc A... qui relate que le 25 janvier 1993, il s'est présenté au cabinet médical à 8 heures et qu'il a entendu une dispute violente entre les deux chirurgiens-dentistes

Martin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que Mme X... a été engagée par le Centre dentaire Miromesnil le 5 janvier 1981 en qualité de chirurgien-dentiste pour

[L], chirurgien-dentiste (le praticien), Mme [F] (la patiente) a présenté des troubles d'élocution et de mastication. 2.

X..., chirurgien-dentiste, a été mis en redressement judiciaire le 22 octobre 2009, un plan de redressement étant adopté le 10 mars 2011 ; que le syndicat des copropriétaires de l'immeuble situé [...]

; qu'en ne s'expliquant pas sur ce point, l'arrêt attaqué n'a pas légalement justifié sa décision ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré un chirurgien-dentiste coupable de hausse illicite ; "

ARRET No ---------------------18 Octobre 2006---------------------06/00017--------------------Patrice LAGRAVIEREC/CAISSE AUTONOME DE RETRAITE DES CHIRURGIENS DENTISTES-----------------Décision déférée

K..., chirurgien orthopédiste, au sein de l'hôpital privé Résidence du parc ; qu'en décembre 2001 son pied gauche a présenté des signes d'infection pris en charge par son médecin traitant, Mme Q..., et

A... devra payer au conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes au titre de l'article 618-1 du code de procédure pénale ; FIXE à 1 000 euros la somme que la société A... devra payer au conseil

Mensonges et délinquance au conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes (2e passage, constituant le titre du second texte) [...]

salle de réveil avec une perfusion de sérum glucosé à 5 U de 500 ml, placée comme garde-veine avec un cathéter court; que le réveil intervenait vers 10 heures et trois quarts d'heure plus tard le chirurgien

X... fait grief au tribunal d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, de première part, que la consultation au cabinet d'un chirurgien-dentiste, spécialiste qualifié, définie par l'article 15 des dispositions

procédure civile ; 6°/ que le médecin faisait valoir, dans ses écritures, que les modalités de reprise qui lui avaient été proposées le 16 novembre 2015, incluant l'établissement d'une liste de chirurgiens