équipés d'un moteur auxiliaire électrique d'une puissance nominale continue maximale de 0,25 kilowatt dont l'alimentation est réduite progressivement et finalement interrompue lorsque le véhicule atteint une vitesse de 25 km/ h, ou plus tôt, si le cycliste

Article R811-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 22

Code de la sécurité intérieure

police nationale : a) La direction nationale du renseignement territorial au titre des finalités mentionnées aux 1°, 4°, a, b et c du 5° et 6° de l'article L. 811-3 ; b) A la direction nationale de la police judiciaire : -le service central des courses

Article R851-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 22

Code de la sécurité intérieure

autorisés à utiliser la technique mentionnée à l'article L. 851-5 sont les suivants : 1° Services placés sous l'autorité du directeur général de la police nationale : a) A la direction nationale de la police judiciaire : -le service central des courses

Article R853-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 22

Code de la sécurité intérieure

autorisés à utiliser la technique mentionnée au I de l'article L. 853-1 sont les suivants : 1° Services placés sous l'autorité du directeur général de la police nationale : a) A la direction nationale de la police judiciaire : -le service central des courses

Article Annexe

—

PROGRAMME DES EPREUVES PHYSIQUES Programme des épreuves physiques 1° Modalités des épreuves Hommes (deux exercices) 1 000 mètres: course en ligne. Natation: 50 mètres en nage libre.

Article ANNEXE

—

Programme des épreuves physiques 1° Modalités des épreuves Hommes (deux exercices) 1 000 mètres : course en ligne ; Natation : 50 mètres en nage libre.

Article 3

—

Elle contribue au contrôle des courses et des paris. IV.

Article Annexe 5.1

—

Théorie applicable au thème Thème de travail Gonflage, course d'élan jusqu'à la position optimum pour le décollage Points clés Pédagogiques Le premier vol solo est une étape importante dans l'apprentissage, il correspond à la validation des étapes

Article Annexe I

—

ÉTAT ET COURSE DE LA PÉDALE OU DU LEVIER A MAIN DU DISPOSITIF DE FREINAGE 1.1.2.a.6 Dégagement du frein rendu difficile [Loc.] Mineure 1.1.2.a.7 Course trop grande, réserve de course insuffisante [Loc.]

Article 2-3

—

cartographie figurant en annexe n° 11 ; 2° Pour les épreuves et entraînements organisés dans le département de l'Essonne (91) : a) Sur le territoire de la commune de Verrières-le-Buisson : - du 26 juillet au 12 septembre 2024, le site du laboratoire des courses

Article Annexe 4

—

Endurance de course-navette Facteur : endurance cardio-respiratoire.

Article Annexe art. A211-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 44

Code des assurances

Pour les dommages corporels : -les passagers, piétons et cyclistes victimes, sauf lorsque la victime a : -recherché volontairement son dommage ; -commis une faute inexcusable, cause exclusive de l'accident.

LEGIARTI000032711150

—

Centre hospitalier Léon Binet de Provins Provins 77 Clinique de Tournan Tournan 78 Centre hospitalier privé du Montgardé Aubergenville 78 Centre hospitalier de Versailles, site d'André Mignot Le Chesnay 78 Centre hospitalier des Courses

Article Annexe I

—

ÉTAT ET COURSE DE LA PÉDALE DU DISPOSITIF DE FREINAGE 1.1.3. POMPE À VIDE, COMPRESSEUR OU RÉSERVOIRS 1.1.4.

Article R234-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 22

Code de la sécurité intérieure

la police judiciaire : l'office anti-stupéfiants, la sous-direction de la lutte contre la criminalité organisée et spécialisée, la sous-direction de la lutte contre la criminalité financière, l'office anti-cybercriminalité et le service central des courses

Article Annexe

—

DES JEPS, spécialité "performance sportive", mention "course d'orientation", délivré jusqu'au 1er juin 2022.

Article Annexe I

—

Les personnes concernées doivent décrire les droits à options en indiquant la date, le nombre et le prix des options attribuées, ainsi que leurs conditions de cessibilité ; les chevaux de course.

Article R212-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 41 > 13

Code de la route

L. 325-3-1) ; - organisation de courses de véhicules à moteur sans autorisation (art. L. 411-7) ; - récidive de non-respect des distances de sécurité entre deux véhicules dans un tunnel (art. L. 412-2) ; - grand excès de vitesse en récidive (art.

Article II

—

bibliothèques et conservation du patrimoine culturel (monument privé, musée privé). 92. 5AA 1, 70 Gestion d'équipements et centres sportifs (personnel non visé par ailleurs et notamment aux risques 92. 6CH et 92. 6CI). 92. 6AA 1, 70 Courses

Article 1

—

la cabine en manoeuvre d'inspection comprise entre 0,63 m/ s et 1 m/ s ; -les ascenseurs ne comportant pas de dispositif d'arrêt en cuvette et, le cas échéant, dans les locaux de poulies ; -les ascenseurs ne comportant pas de dispositif de fin de course

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