Codes de loi français

LEGIARTI000040341950

, 1933 Cinéma : Axe d'étude : la confrontation à la différence Diversité des espaces, des territoires et des cultures lusophones RAMOS Graciliano, Vidas Secas, 1938 Peinture : Découverte de l'autre A Carta de Pero Vaz de Caminha, 1817 Bande dessinée

LEGIARTI000036158605

contrôle dimensionnel de produits de petites, moyennes ou grandes séries ; il prélève des échantillons de pièces, soit en cours de fabrication, soit au stade du produit final pour vérifier si toutes les cotes sont bien dans les tolérances prévues sur le dessin

Article Annexe 3-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 21 > 32

Connaissance des arts et techniques Histoire et technique : ― des meubles et des sièges ; ― de la peinture, des estampes et des dessins ; ― de la gravure ; ― de la sculpture ; ― de la céramique ; ― de l'orfèvrerie et de la bijouterie ; ― des livres

Article ANNEXE

-Emplois spéciaux de l'administration centrale H-dessinateur-projeteur 274-474 III.-Services déconcentrés Corps des secrétaires administratifs : -secrétaire 274-474 A.

Article Annexe I b

- Un croquis et/ou un dessin de définition et/ou un modèle. - Les matières d'œuvre. - Les outillages. - Les instructions et les recommandations nécessaires.

Article 9

un seul titre ; 4° Par voie d'un examen professionnel, ouvert par spécialité, accessible aux fonctionnaires appartenant aux corps des personnels d'exploitation des travaux publics de l'Etat, des experts techniques des services techniques, des dessinateurs

Article 223 a-II-1/18

Les hublots, les portes de coupées, les portes de chargement et autres dispositifs fermant les ouvertures pratiquées dans le bordé extérieur au-dessus de la ligne de surimmersion doivent être convenablement dessinés et construits et présenter une résistance

Article 1

Elle comporte : 1° Une requête datée et signée par le candidat qui précise la ou les mentions de spécialisation « brevets d'invention » et / ou « marques ou dessins et modèles » dont doit être assortie l'inscription. 2° Une copie d'une pièce d'identité

Article 1460

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 75

recherche ainsi que les organismes mentionnés au premier alinéa du 1 bis de l'article 206 du présent code, au titre de leur participation dans ces établissements ou au titre du financement de leurs activités ; 2° Les peintres, sculpteurs, graveurs et dessinateurs

Article Annexe I (suite)

IDENTIFIER et EXPLOITER les codes et langages des différents dessins. TRANSPOSER, TRADUIRE et EXPLIQUER les conventions, les représentations, les symboles.

Article Annexe 1

Prise, maintenance et défense de brevets, de certificats d'obtention végétale, et frais de dépôt et de défense de dessins et modèles relatifs aux opérations d'innovation (nature des frais, références, coût).

Article 1

Les dessinateurs affectés dans des services autres que ceux cités au premier alinéa du présent article relèvent de la commission administrative paritaire locale de la direction départementale de l'équipement du département siège du service d'affectation

Article ANNEXE

Dessinateurs d'études.

Article ANNEXE 3

Tout dossier d'acquisition comporte également au moins une photographie des biens constituant l'acquisition ou un dessin pour les pièces archéologiques qui l'exigent.

Article 1

Dessin géométrique 2* 3 heures Education physique et sportive 2* Total coefficient 20 * Seuls les points au-dessus de 10 sont pris en compte auxquels s'applique le coefficient 2.

Article Annexe

Corps des dessinateurs-projeteurs de La Poste, créé par le décret n° 91-11 du 4 janvier 1991 et régi par le décret n° 56-448 du 30 avril 1956 modifié. Corps des contremaîtres de La Poste, régi par le décret n° 92-942 du 7 septembre 1992.

Article Annexe

Dessinateurs projeteurs du ministère des finances. Géomètres-cadastreurs des finances publiques. Géomètres de l'Institut national de l'information géographique et forestière. Inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière.

Article Annexe I

Bobinier ; Bourrelier ; Calorifugeur ; Capitaine de pousseur ; Chanfreineur ; Charpentier ; Chaudronnier ; Chauffeur de chaudière ; Chauffeur-redresseur ; Chef de bord ; Compressiste ; Conducteur d'engins ; Contrôleur ; Décorateur ; Découpeur Dessinateur

Article 4

série d'exercices d'intonation, de rythme et de reconnaissance de timbres pour apprécier son aptitude auditive (durée : quinze minutes ; coefficient 3). 3° Une épreuve choisie par le candidat au moment de son inscription parmi les deux suivantes : Dessin

Article 56 J duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 93

modifications des comptes d'utilisateurs ; 4° De l'indication des obligations en matière de marquage des ouvrages, précisant : a) La conservation de la documentation relative à la délégation de poinçons ; b) En cas de marquage au laser, la description du dessin