Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
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Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
327 résultats pour « eclairage »
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EXTRAIT
Article Annexe I
Installations électriques, éclairage et chauffage Les équipements métalliques sont mis à la terre conformément aux règlements et aux normes applicables. Dans le cas d'un éclairage artificiel, seul l'éclairage électrique est autorisé.
Article Appendice
. - Eclairage XVI. - Ascenseurs XVII. - Moyens de secours contre l'incendie XVIII.
Article Annexe III
Le bâtiment de contrôle : - dispose d'un éclairage fixe et/ ou mobile adapté au niveau des postes de contrôle, notamment, visuels (identification, pont/ fosse, compartiment moteur,...) ; - dispose, si nécessaire, d'un ou plusieurs dispositif (s) permettant
Article Annexe II
Programme d'enseignement En fonction des œuvres abordées, l'étude de manifestations artistiques emblématiques (Velázquez, Murillo, Goya, Picasso, Dalí, Miró, Gaudí, Manuel de Falla, etc.) et de faits historiques et sociétaux susceptibles d'apporter un éclairage
Article Annexe 4
pas mentionnées sur la preuve de réalisation : - Lanterneaux d’éclairage zénithal (France métropolitaine) / Fiche d’opération standardisée n° IND-BA-113 - Conduits de lumière naturelle / Fiche d’opération standardisée n° IND-BA-114 - Tubes à LED à éclairage
Article Annexe I (suite)
L'installation correcte au poste de conduite. 2 Éclairage et signalisation. La réglementation concernant la signalisation et l'éclairage d'un véhicule. 3 Les documents de bord et le lot de bord.
LEGIARTI000020648453
Habillement, campement, couchage, ameublement, chauffage, éclairage, ventilation. Entretien des véhicules, de l'armement et des munitions. Entretien du matériel du service des transmissions. Service de santé. - Matériel de fonctionnement.
Article Annexe à l'article A. 5332-310
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62
plusieurs ZAR : a) Système de signalisation des interdictions de pénétrer en ZAR et, le cas échéant, dans les secteurs de ZAR ; b) Caractéristiques des clôtures et de tout autre équipement de protection périmétrique (dispositifs de détection d'intrusion, éclairage
Article Annexe I a
divers travaux par transformation du tube de verre au chalumeau dans les domaines suivants : - Industrie photovoltaïque et semi-conducteurs - Chimie - Physique - Biologie - Électronique - Électrotechnique - Médical - Enseigne lumineuse - Éclairage
Article Annexe Ib (suite)
) - fonctionnement (mobilités, éclairage, déclenchements, etc.)
Article Annexe
Une telle perspective nécessite de combiner un éclairage historique sur le développement de l'influence des organisations au sein de notre société et une approche inspirée de la théorie des organisations montrant la récurrence des problèmes de gestion
Article Annexe 1
Le plafond et son ossature ne doivent supporter aucune autre charge que leur poids propre Les équipements divers non intégrés au montage d'essai (éclairages, ventilation, sonorisation, pancartes, etc.) peuvent être accrochés à la structure principale
Article Annexe Ia
REVÊTEMENTS DE SOL Parquets Moquette Revêtements plastique, linoléum Carrelage, faïence ÉQUIPEMENTS INTÉGRÉS Électrique éclairage, domotique Équipements de cuisson Refroidissement, climatisation PRODUITS CONNEXES
LEGIARTI000030063687
Température, éclairage, bruit La température doit être maintenue à l'intérieur de la plage optimale pour l'espèce de poissons concernée et maintenue aussi stable que possible.
Article Annexe Ib
Éclairage normalisé. C3-39 Monter une courte séquence animée. Logiciels simples de montage Le sens de la séquence est cohérent. C3-4 / Gérer, conserver et archiver les images C3-41 Choisir et indexer les images.
Article Annexe Ib
DES CONNAISSANCES COMPÉTENCES NIVEAU 1 2 3 4 S4.1 - Les règles d'hygiène - S4.1.1 l'hygiène : - L'hygiène individuelle (corporelle et alimentaire) ; - L'hygiène collective (lieux de travail, aération, ambiance thermique, éclairage
LEGIARTI000047321646
d'équipements électriques et de gaz en bon état, être muni d'équipements de chauffage et de production d'eau chaude sanitaire conforme aux règles et normes de sécurité et être en bon état d'usage et de fonctionnement, disposer d'une aération et d'un éclairage
Article Annexe
Il est donc recommandé : - de donner une large priorité à la démarche créative qui sera sollicitée au plan de la réflexion comme à celui de l'action ; - de remettre en cause l'exploitation des champs connus pour l'élargir en fonction de nouveaux éclairages
Article Annexe I
Dans le cas d'un éclairage artificiel, seul l'éclairage électrique est autorisé.
Article Annexe (suite)
Distinct du cahier de cours, ce journal de bord permet à l'élève d'approfondir des questions évoquées en classe afin : - d'y apporter un éclairage personnel étayé d'une documentation rigoureuse et variée, sans pour autant tomber dans une simple compilation
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