Codes de loi français

Article 1

d'ingénierie et de formation (GTIF) IV Vendeur conseiller sport 312t 4 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Pau Béarn - Centre national professionnel des commerces de sport loisirs III Diagnostiqueur technique du bâtiment 232 4 ans ASE

Article 1

Télécom école de management est une école de l'Institut Mines-Télécom. Elle contribue aux missions de l'Institut Mines-Télécom définies à l'article 2 du décret du 28 février 2012 susvisé. Son nom d'usage est Institut Mines-Télécom Business School.

Article 4

Les concours d'admission sur épreuves aux écoles centrales de Lyon, Marseille et Nantes, à l'Ecole centrale de Lille, école interne de Centrale Lille Institut et à l'Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications (ENSEA) ne comportent

Article R715-9-4-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 30

L'Université de technologie de Tarbes peut créer en son sein des instituts ou des écoles dans les conditions prévues par les articles L. 713-1 et L. 713-9 et les dispositions réglementaires prises pour leur application.

Article L421-19-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 90 > 22

Les établissements publics locaux d'enseignement international qui disposent de l'agrément délivré par le Conseil supérieur des écoles européennes dispensent des enseignements prenant en compte les principes de l'organisation pédagogique figurant dans

Article 7

agents publics, ainsi qu'aux agents en fonction dans une organisation internationale intergouvernementale ; les candidats doivent justifier au 1er janvier de l'année du concours de trois années au moins de services publics effectifs dans un emploi technique

Article 2

Le périmètre des écoles doctorales tient compte du périmètre des regroupements prévus par l'article L. 718-2 du code de l'éducation.

LEGIARTI000039278520

Lille-III Université de lorraine Université Lyon-II Université Montpellier-III Université Paris-VIII Université Paris-X Université de Perpignan Université de Toulon Centrale Lille Institut Collège de France Ecole

Article 10

Les écoles sont créées et supprimées, sur demande ou après avis du conseil d'administration de l'institut, par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur.

Article R914-61

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 97 > 44

Les maîtres contractuels ou agréés exerçant dans les classes de l'enseignement du premier degré bénéficient soit de l'échelle de rémunération des instituteurs, soit de celle des professeurs des écoles.

Article 3

articles A. 212-36 et A. 212-52-1 de ce même code, sont les suivantes : -attester d'une pratique minimum de deux saisons sportives au sein d'une équipe de rugby à XV évoluant en compétition ; -justifier d'une expérience d'encadrement d'une équipe (école

Article 2

des instituteurs et des professeurs des écoles ; -les étudiants élus au conseil d'administration de l'institut universitaire de formation des maîtres.

Article 1

Il est créé au sein de l'université de Limoges une école au sens de l'article L. 713-1 du code de l'éducation, dénommée Ecole d'ingénieurs " ENSIL-ENSCI " de l'université de Limoges issue du regroupement de l'Ecole nationale supérieure de céramique industrielle

Article 14

Les affectations des lauréats du concours commun dans les écoles nationales vétérinaires sont effectuées pour chacune des voies en fonction du nombre de places ouvertes dans chaque école, du rang de classement des lauréats et des vœux qu'ils ont exprimés

Article 1

Ecole internationale de création audiovisuelle et de réalisation (EICAR) II Chef opérateur son 323 4 ans Ecole internationale de création audiovisuelle et de réalisation (EICAR) II Monteur 323 4 ans Ecole internationale de création audiovisuelle

Article R411-11-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 97 > 49

de la commune ou, lorsque les compétences relatives au fonctionnement des écoles publiques ont été transférées à un établissement public de coopération intercommunale, dans une école du territoire de cet établissement.

Article 2

Agent technique à l'Ecole nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux Tarn Albi 1 Agent technique à l'Ecole nationale supérieure des mines de Nantes Loire-Atlantique Nantes 2 Agent technique à Télécom SudParis et Télécom Ecole de management

Article 1

technique privée des premières formations portuaires de la chambre de commerce et d'industrie du Havre IV Technicien(ne) d'exploitation d'équipements culturels 323p 3 ans 3IS SUP IV Socio-esthéticien(ne) 330t 5 ans Ecole Joffre Karine Moncla (EJKM

Article 18

Le collège des formations est constitué de délégués des composantes, établissements -composantes et écoles-membres de formation, désignés par chaque conseil de composante, établissement-composante ou école-membre.