[N] [A] a perçu 755 euros au titre de son revenu mensuel net imposable moyen en 2024, faisant état de ressources faibles en tant que vacataire non titulaire enseignant en CFA.

Peuvent participer aux jurys et être présents aux délibérations des enseignants-chercheurs, des enseignants, des chercheurs et les vacataires ayant contribué aux enseignements ().

Peuvent participer aux jurys et être présents aux délibérations des enseignants-chercheurs, des enseignants, des chercheurs et les vacataires ayant contribué aux enseignements ().

2019, ne revêt pas un caractère brutal ; - Mme A n'est pas fondée à se prévaloir d'un important travail de préparation de ses cours, qui étaient déjà préparés pour ceux qu'elle dispense en tant qu'enseignante

condition d'urgence est remplie dès lors qu'elle est présumée en cas de refus de renouvellement de titre de séjour ; en outre, il vit en France depuis 2017 ; il dispose d'un contrat en qualité de vacataire

27 février 2008, rendu irrévocable par un arrêt de la chambre criminelle de la Cour de cassation du 17 décembre 2008, la cour d'appel de Lyon statuant en matière correctionnelle a constaté qu'un enseignant

A... a été recruté par le groupement d'établissements (GRETA) de Dieppe-Caux-Bray-Bresle en tant que formateur vacataire, pour une durée de six mois, du 31 mars au 29 septembre 1999.

S'il évoque en outre les heures d'enseignement qu'il a délivrées dans le cadre de son doctorat, soit 40 heures de travaux pratiques en tant que vacataire pendant l'année 2009 - 2010 puis 84 heures de travaux

de cette date, sur la base de la grille indiciaire afférente aux fonctions d'enseignement artistique qu'elle occupait réellement et non sur la base des grilles d'accompagnement et d'assistance aux enseignants

Mme A B a été recrutée par la commune de Saint-Gratien à compter du 1er avril 2010 en qualité de vacataire, pour exercer les fonctions d'adjointe d'animation de 2ème classe.

son contrat aux torts de l'employeur ; au cas particulier, Mme X...ne verse toutefois aux débats ni lettre de licenciement (en dépit de l'ordonnance du juge de la mise en état du 4 juillet 2005 lui enjoignant

. ************* Madame [Y] [V] était initialement embauchée par la Sari GEC AFIP suivant contrat de travail à durée déterminée en qualité de formateur vacataire à compter du 25 août 2006 et jusqu'au

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée par la société GEC AFIP en qualité de formateur vacataire à compter du

Mme C A a été recrutée D l'inspection académique de Seine-et-Marne du 1er septembre 2005 au 31 juillet 2015 en qualité de vacataire D un contrat de travail renouvelé annuellement.

Mme C A a été recrutée D l'inspection académique de Seine-et-Marne du 1er septembre 2005 au 31 juillet 2015 en qualité de vacataire D un contrat de travail renouvelé annuellement.

2010, apparaissent légèrement inférieurs à son précédent salaire de 1. 023 euros mensuels, soit environ 500 euros au titre des versements de Pôle Emploi et d'environ 400 euros au titre des heures de vacataire

Attendu que monsieur Y..., qui exerçait le métier d'enseignant jusqu'au 30 août 2011, vient de prendre sa retraite.

d'histoire de l'art pour l'année scolaire 2015/2016 et de confier son poste pour l'année scolaire 2016/2017 à un autre enseignant.

immobilier détaillées plus loin, les charges fixes habituelles et les frais de vie courante pour elle et les enfants ; qu'elle avait payé en 2014 un impôt sur le revenu de 886 euros annuels ; que l'époux enseignait

et de préparer leurs travaux, les guider et animer cette équipe pour que l'enseignement que nous dispensons soit conforme au programme et au niveau attendu, le tout dans une harmonie entre les enseignants