prévus à l'article 7 et à l'article 7 bis du présent arrêté, l'intervenant ayant réalisé les calculs thermiques pour le logement mentionne : - le nom de l'intervenant ; - le nom du signataire ; - le numéro SIRET de l'entreprise ; - les valeurs des facteurs

Article ANNEXE II

—

À partir de cette vidéo portant sur la pratique de haut niveau, il analyse le comportement du tireur, les facteurs de la performance sportive afin de définir des objectifs de performance à court, moyen et long terme.

Article Annexe VI

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PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE D'UNE INSTALLATION D'INCINÉRATION La performance énergétique d'une installation d'incinération est calculée avec la formule suivante qui tient compte du facteur de correction climatique (FCC) : Pe = ((Ep - (Ef + Ei))/0,97 (

Article 9

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cas prévus à l'article 7 et à l'article 7 bis du présent arrêté, l'intervenant ayant réalisé les calculs thermiques pour le logement mentionne : -le nom de l'intervenant ; -le nom du signataire ; -le numéro SIRET de l'entreprise ; -les valeurs des facteurs

Article Appendice 2

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et 4 heures de vol solo supervisé dont au moins un vol en campagne de 150 km avec atterrissage sur un autre aérodrome ; -réussite d'une interrogation orale théorique portant sur les différences entre le théorique BB et le théorique LAPL (notamment facteurs

Article Annexe 4

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Suspension bras fléchis (SBF) Facteur : force fonctionnelle (endurance musculaire des bras et des épaules). Description du test : maintenir les bras fléchis en position suspendue à une barre. Instructions pour le candidat : 4.

Article Annexe I (suite)

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de production - Les facteurs de production Définir et caractériser les facteurs humains (travail) et technique (capital) Identifier les éléments pris en compte lors de la combinaison des facteurs de production : Le facteur humain : la bonne personne

Article Annexe VII

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La nécessité du balisage dépend, entre autres facteurs, de la façon dont se présentent les obstacles pour le pilote.

Article 214-3.05

—

En alternative cette force de rupture pourra être déterminée par le calcul sur la base d'essais de rupture réalisés sur des torons ou fils constitutifs d'un échantillon en considérant un facteur de perte au commettage approprié. 5.

Article 2

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Elle a pour objet : 1° D'accroître la productivité agricole en développant et en vulgarisant le progrès technique, en assurant le développement rationnel de la production en fonction des besoins et de l'emploi optimum des facteurs de production, notamment

Article Annexe

—

Ce deuxième volet est composé : 1° De renseignements portant sur l'hémophilie du demandeur, attestée par un certificat médical : - type de l'hémophilie (A, B) ou maladie de Willebrand ; - taux de facteur antihémophilique ; - présence d'un ACC ; - date

Article D98-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 16 > 45

Code des postes et des communications électroniques

L'Autorité peut également imposer à l'opérateur qu'il informe les consommateurs si la qualité de service qu'il propose dépend de facteurs extérieurs, notamment du contrôle de la transmission des signaux ou de la connectivité du réseau.

Article Annexe III-5 (art. R322-29)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 59

Code du sport

Absence de risques et autres facteurs de nuisance "autogènes" Les EPI-SL sont conçus et fabriqués de façon à ne pas engendrer de risques et autres facteurs de nuisance dans les conditions prévisibles d'emploi. 1.2.1.1.

Article Annexe 150-1.I

—

. - les navires auxquels s'appliquent les facteurs prépondérants ou imprévus énumérés ci-après sont soumis à une inspection quel que soit le laps de temps écoulé depuis leur dernière inspection périodique.

Article 6

—

. - Les mécanismes de l'économie : Les acteurs de l'économie : ménages, entreprises, administrations ; Les facteurs de production ; Le produit national ; Les revenus ; répartition, redistribution, utilisation.

Article Annexe II

—

mentionnés ci-dessus sont interprétés comme suit : n c m M m M M Lorsqu'il n'existe pas de données de fidélité disponibles dans des normes CEN ou ISO concernant le couple spécifique germes-méthode de dénombrement, il est admis d'appliquer un facteur

Article 8

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épidémiologique dans l'élevage ou dans le couvoir d'origine, en liaison avec le directeur départemental des services vétérinaires, afin de repérer l'ensemble des animaux susceptibles d'être atteints ou de transmettre l'infection et d'identifier les facteurs

Article 12

—

Rémunérations et contrôle de gestion de la masse salariale Facteurs d'évolution de la masse salariale : l'incidence des variations d'effectifs, des effets de structure, des augmentations générales et catégorielles, des mesures individuelles, des effets

Article 12

—

Les distances de tension ainsi calculées sont applicables aux lignes électriques aériennes de tension nominale ne dépassant pas 750 kV, sous réserve toutefois que, pour les lignes de tension nominale supérieure à 700 kV, le facteur de surtension de manoeuvre

Article 325-5

—

nature capitalistique ou commerciale ; 6° Le cas échéant, tout autre statut réglementé dont il relève ; 7° Les modes de communication à utiliser entre le conseiller en investissements financiers et le client ; 8° Le cas échéant, une description des facteurs

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