Codes de loi français

Article Annexe III

cheminées est inférieure à la somme: (h i j - h i j - h j i On détermine ainsi l'ensemble des cheminées dépendantes de la cheminée considérée dont la hauteur est au moins égale à la valeur de h p S'il y a dans le voisinage des obstacles naturels ou artificiels

Article Annexe 1

Dans le cas où le sol présente une perméabilité inférieure à 15 mm/h, il convient de reconstituer un sol artificiel permettant d'assurer la fonction d'épuration. Dispositif de rétention des graisses (bac dégraisseur).

Article 2

intérieures, eaux littorales, eaux côtières, eaux de transition, masse d'eau de surface, masse d'eau littorale, masse d'eau cours d'eau, masse d'eau plan d'eau, masse d'eau de transition, masse d'eau côtière, masse d'eau fortement modifiée, masse d'eau artificielle

Article Annexe II

En cas de mauvaises conditions d'éclairage naturel, des couleurs phosphorescentes, des matériaux réfléchissants ou un éclairage artificiel doivent être, selon le cas, utilisés.

Article 1

N° 42822 (fabrique de charbon artificiel), du sous-groupe 4 C g. N° 4312 (fabrique de fils ou câbles électriques isolés au caoutchouc, à la gutta) du sous-groupe 4 D a.

Article CH 37

. - L'éclairage artificiel du dépôt ne peut être qu'électrique. Les installations électriques doivent être établies dans les conditions requises par la norme en vigueur pour les locaux présentant des risques d'incendie (risque Y).

Article 22

. - S'il y a dans le voisinage des obstacles naturels ou artificiels de nature à perturber la dispersion des gaz, la hauteur de la cheminée est corrigée comme suit : - on calcule la valeur hp définie au V du présent article ci-dessus en tenant compte

Article L228

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 47 > 12

organisme, fiducie ou institution comparable établis à l'étranger ; 3° Soit de l'usage d'une fausse identité ou de faux documents au sens de l'article 441-1 du code pénal, ou de toute autre falsification ; 4° Soit d'une domiciliation fiscale fictive ou artificielle

Article L411-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 19 > 24

des conséquences bénéfiques primordiales pour l'environnement ; d) A des fins de recherche et d'éducation, de repeuplement et de réintroduction de ces espèces et pour des opérations de reproduction nécessaires à ces fins, y compris la propagation artificielle

Article L123-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 94

demande pour ces autorisations d'urbanisme font l'objet d'une procédure de participation du public par voie électronique selon les modalités prévues à l'article L. 123-19 ou de la procédure prévue à l'article L. 181-10-1 ; - des projets d'îles artificielles

LEGIARTI000028332715

67 FRCR91 BRUCHE 4 A2--0110 BRUCHE La Bruche de la Bruche artificielle jusqu'à l'Ill 67 FRCR92 BRUCHE ARTIFICIELLE A2--0110 BRUCHE ARTIFICIELLE La Bruche du Bras d'Altorf jusqu'à la Mossig 67 FRCR88 BRUCHE 1 A2700340

Article Annexe II

S'il y a dans le voisinage des obstacles naturels ou artificiels de nature à perturber la dispersion des gaz, la hauteur de la cheminée doit être corrigée comme suit : - on calcule la valeur hp en tenant compte des autres rejets lorsqu'il y en a ; - on

LEGIARTI000026663677

. * Sécurité de la pratique des activités aquatiques en milieux naturels et artificiels.

Article 1

Le terme " exploitation " prend en compte notamment les lieux suivants : lieux d'élevage, lieux de négoces, marchés et centres de rassemblement, abattoirs, lieux de manifestation et centres d'insémination artificielle ; d) "Détenteur " : toute personne

Article 19

. - Pour être autorisés à l'emploi pour l'insémination artificielle, les boucs doivent : 1. Etre dûment identifiés au sens de l'arrêté du 30 mai 1997 relatif à l'identification des animaux des espèces ovine et caprine ; 2.

Article ANNEXE I

Orifice du corps : toute ouverture naturelle du corps, ainsi que la surface externe du globe oculaire, ou toute ouverture artificielle permanente, par exemple une stomie.

Article Annexe

Ces espaces peuvent être bruyants, poussiéreux, salissants et exigus, éclairés à la lumière artificielle.

Article L480-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 41 > 11

l'article L. 641-13 du code rural et de la pêche maritime et bénéficiant d'une appellation d'origine protégée définie à l'article L. 641-10 du même code ; c) La bande de trois cents mètres des parties naturelles des rives des plans d'eau naturels ou artificiels

Article R214-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 13 > 67

Recharge artificielle des eaux souterraines (A). TITRE III IMPACTS SUR LE MILIEU AQUATIQUE OU SUR LA SÉCURITÉ PUBLIQUE 3.1.1.0.

Article Annexe art. A220-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 23 > 60

les dommages résultant des effets, directs ou indirects, d'explosion, de dégagement de chaleur, d'irradiation provenant de transmutations de noyaux d'atomes ou de la radioactivité, ainsi que des effets de radiations provoquées par l'accélération artificielle