Soulard président, Mme Drai, conseiller rapporteur, M. Moreau, conseiller de la chambre, et M.

Lagauche, avocat général, après débats en l'audience publique du 21 août 2024 où étaient présents Mme de la Lance, conseiller doyen faisant fonction de président en remplacement du président empêché, M

Lagauche, avocat général, après débats en l'audience publique du 28 mars 2023 où étaient présents M.

Cotte président, Mme Gailly conseiller rapporteur, MM. Roman, Blondet, Palisse, Le Corroller, Béraudo conseillers de la chambre, Mme Agostini, MM.

Aldebert, avocat général, après débats en l'audience publique du 15 février 2022 où étaient présents M. Soulard, président, M. Michon, conseiller rapporteur, M. Bonnal, Mme Ménotti, M.

Taoufik en leurs interrogatoires et moyens de défense ; ""le ministère public en ses réquisitions ; ""Me Vinit A... et Me Z... en leur plaidoirie ; ""le président a ensuite déclaré que l'arrêt

À l’audience de ce jour, le président de la cour d’assises procéda à l’interrogatoire séparé de chaque accusé, hors la présence des autres.

[I] [P] [Y] [Z], et les conclusions de Mme Mathieu, avocat général, après débats en l'audience publique du 28 juin 2023 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Gomez président, M. Ruyssen conseiller rapporteur, MM. Roman conseiller de la chambre ; Avocat général : M.

au magistrat qu'elle désignait des demandes d'actes ou qu'il soit procédé à l'interrogatoire de la partie civile ou pour lui présenter des requêtes en nullité de la procédure, dans son arrêt du 28 février

[B] [G], et les conclusions de Mme Caby, avocat général, après débats en l'audience publique du 25 mars 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Guérin, président, Mme Z..., conseiller rapporteur, MM. Straehli, Larmanjat, Ricard, Parlos, Bonnal, Mme Ménotti, conseillers de la chambre, MM.

Z... avait pu présenter des observations sur la validité de la commission rogatoire et son exécution, le statut de l'intéressé, l'interrogatoire, l'exécution de la commission rogatoire, la compétence du

Henne, président, et de MM.

préalable de l'accusé par le président ; Attendu qu'en application des articles 305-1 et 599, alinéa 2, du code de procédure pénale, le demandeur n'est, dès lors, pas recevable à présenter comme moyens

Lemoine, avocat général, après débats en l'audience publique du 10 janvier 2023 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Valat, avocat général, après débats en l'audience publique du 8 avril 2021 où étaient présents M. Soulard, président, M.

Valat, avocat général, après débats en l'audience publique du 8 avril 2021 où étaient présents M. Soulard, président, M.

a constaté l'identité du prévenu, que ce dernier ainsi que le ministère public ont sommairement indiqué les motifs de leur appel, que le président a fait un rapport oral puis qu'après interrogatoire du

en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu le présent arrêt.