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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

309 résultats pour « lait diététique »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Code de la sécurité sociale

Clairances de la créatinine au-dessous du quart de la normale, anémie, modification humorale, nécessité de mesures diététiques ou autres plus ou moins astreignantes ; éventuellement : syndrome néphrotique, goutte, ostéodystrophie rénale ; retentissement

Article Annexe II

—

SODIEN 12 529 11 212 9 933 8 694 7 493 3 167 2 605 2 063 57 696 FR000000000000165 MONCIA MONCIA LUCY II Montceau-les-Mines 20 005 17 902 15 859 13 881 5 983 5 056 4 159 3 294 86 139 FR000000000000167 LAITERIE

Article Annexe (suite)

—

Charge thérapeutique : respect de certaines règles hygiéno-diététiques avec traitement prophylactique ou continu et surveillance médicale. III.3.3.

Article 1

—

Ministère de l'intérieur - Académie militaire de la gendarmerie nationale (AMGN) I Manager marketing et commercial en produit de luxe 312m 3 ans Association Nouvelle Ecole des Cadres I Expert en nutrition 331 3 ans Diderot Education Campus-Ecole de Diététique

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

La Laite ou rivière de Quimperlé. En aval du confluent de l'Isolle ou Isole et de l'Ellé, commune de Quimperlé (Finistère). Finistère Saumon atlantique, truite de mer, lamproies marine et fluviatile, truite fario, anguille.

Article Annexe I A

—

Divers Préparations pour nourrissons, préparations de suite, laits de croissance, préparations à base de céréales infantiles et aliments pour bébés contenant de la L-tyrosine.

Article 10

—

Chapitre III : Hygiène de la traite, de l'entreposage et de la collecte du lait., Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct.

Article Annexe III

—

-l'existence d'un système de récupération de chaleur sur un groupe de production de froid hors tank à lait installé ; Si l'un au moins des points vérifiés lors du contrôle révèle un écart, le contrôle est jugé non satisfaisant. 1) Le bénéficiaire atteste

Article Annexe I

—

Rubiaceae Gaillet jaune, Caille-lait jaune toutes parties Gardenia jasminoides J.

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