X..., et assurée par la compagnie La Prévoyance et la motocyclette conduite par M. Y... assurée par la compagnie Huk-Coburg, motocyclette sur laquelle avait pris place Mlle Weymann; que M.

se situe sur sa voie de circulation, à proximité de l'axe médian ; qu'en retenant au contraire que les photos montrent clairement que la motocyclette de M.

L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE L'AUTOMOBILE CONDUITE PAR NOEL ET CIRCULANT SUR UNE CHAUSSEE COMPORTANT DEUX VOIES DELIMITEES PAR UNE LIGNE JAUNE, MEDIANE ET CONTINUE, FRANCHIT CETTE LIGNE ET HEURTA LA MOTOCYCLETTE

X..., circulant à motocyclette et qui n'avait pas pu conserver la maîtrise de son véhicule, avait freiné puis dérapé avant de heurter violemment le camion, a pu en déduire que le motocycliste avait commis

du Code de procédure pénale, L. 124-1 et L. 420-1 du Code des assurances et 6 de la loi du 5 juillet 1985 ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné la GMF assureur, de la responsabilité civile d'un motocycliste

Le 16 septembre 2016 vers 20hl5, une collision s'est produite entre la voiture de Mme B A et la motocyclette de M.

YVON QUI, EFFECTUANT UN CHANGEMENT DE DIRECTION, OBSTRUAIT LEUR COULOIR DE CIRCULATION ; QU'A LA SUITE DE LA COLLISION, LES DEUX MOTOCYCLISTES ET LES PASSAGERS QU'ILS TRANSPORTAIENT ONT ETE MORTELLEMENT

EN SES DEUX PREMIERES BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QU'UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE LE CAMION APPARTENANT A DAME X..., ET CONDUIT PAR SON PREPOSE Z..., ET LA MOTOCYCLETTE

déclarer Pierre X... coupable des faits reprochés, l'arrêt relève, par motifs propres et adoptés, qu'au volant d'un véhicule automobile, il a, en reculant, heurté et fait tomber la conductrice d'une motocyclette

causalité entre le défaut de maîtrise de son véhicule par Z... et les dommages subis par la voiture de M. et Mme Y..., avec laquelle il est entré en collision après avoir mortellement blessé le motocycliste

devant en toutes circonstances rester maître de sa vitesse et de son véhicule, la cour d'appel ne pouvait déclarer X... seul responsable de l'accident sans rechercher si la vitesse excessive du motocycliste

Y... circulait au maximum de la vitesse compatible avec la configuration de la chaussée et avec des pneus cloutés, la cour d'appel n'aurait pas caractérisé une faute du motocycliste alors que, d'autre

le rail du bord droit de l'autoroute, et a heurté le véhicule Peugeot 405 avant de s'immobiliser sur la bande d'arrêt d'urgence ; que dans un même laps de temps sont arrivées successivement trois motocyclettes

[N], alors qu'il pilotait une motocyclette au cours d'une séance d'entraînement sur un circuit fermé, a été heurté par la motocyclette conduite par M.

Thierry Y..., pilotant une motocyclette, a été blessé lors d'une collision avec la motocyclette pilotée par M.

procédure qu'alors qu'il effectuait un demi-tour sur une route territoriale et se trouvait sur la voie de sens inverse, le véhicule conduit par Louis Y... a été heurté, sur le côté droit, par la motocyclette

la Cour après en avoir délibéré conformément à la Loi, a rendu l'arrêt dont la teneur suit : Copie exécutoire le Copie le FAITS ET PROCEDURE Le 21 avril 2002, David X..., conducteur d'une motocyclette

la Cour après en avoir délibéré conformément à la Loi, a rendu l'arrêt dont la teneur suit : Copie exécutoire le Copie le FAITS ET PROCEDURE Le 21 avril 2002, David X..., conducteur d'une motocyclette