Ex 85-02 Groupes électrogènes. 85-09 Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique. 85-16 Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques ; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour

Article Annexe I

—

Lorsque la pente du sol est supérieure à 15 %, un aménagement de rétention des écoulements potentiels de fientes, par exemple un talus, continu et perpendiculaire à la pente, est mis en place le long de la bordure aval du terrain concerné, sauf si la

LEGIARTI000024744027

—

Dans un second temps, pour calculer le résultat, il faut d'une part ajouter les charges incorporées dans les produits stockés lors des exercices antérieurs et vendus au cours de l'exercice, et d'autre part retrancher les charges consommées dans l'exercice

LEGIARTI000024751067

—

Article 39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 32

Code général des impôts

Cette disposition n'est toutefois pas applicable : a) Si l'entreprise est dissoute ; b) Si la réserve est incorporée au capital ; en cas de réduction de capital avant la fin de la cinquième année suivant celle au cours de laquelle est intervenue l'incorporation

Article Annexe

—

A la partie supérieure, dans l'épaisseur de 0,30 mètre requise, doit être incorporé un grillage avertisseur (plastique ou tout autre matériau d'efficacité équivalente) permettant de signaler la présence du réservoir eu cas de travaux de terrassement intempestifs

LEGIARTI000051282806

—

MATERIEL (4EME RMAT) 30 NIMES R ARMEE DE TERRE 4EME REGIMENT DU MATERIEL (4EME RMAT) 30 NIMES R ARMEE DE TERRE 1ER REGIMENT DU TRAIN PARACHUTISTE (1ER RTP) 31 CUGNAUX R ARMEE DE TERRE 3EME REGIMENT DU MATERIEL (3EME RMAT) 31 MURET

LEGIARTI000043924738

—

prime de restructuration de service et de l'allocation d'aide à la mobilité du conjoint : - fermeture de l'implantation territoriale de Gaillac de la direction départementale des territoires du Tarn ; - fermeture des antennes territoriales de Grenade, Muret

Article Annexe

—

pénitentiaires, chef du centre pénitentiaire de Lannemezan A 1 55 Directeur des services pénitentiaires, chef du centre pénitentiaire de Moulins-Yzeure A 1 55 Directeur des services pénitentiaires, chef du centre de détention national de Muret

Article Annexe I

—

COMPLET : 10 NUMERO D'ORDRE : 620.2.2 INSTRUMENTS : Instruments de pesage à fonctionnement non automatique : Précision fine et spéciale : Instruments de pesage à équilibre automatique ou non automatique (1) : Instruments gradués sans poids incorporés

Article 219

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 86 > 85

Code général des impôts

Toutefois, si la société est absorbée dans le cadre d'une opération soumise à l'article 210 A, les sommes qui ont été incorporées à son capital ne sont pas rapportées à ses résultats au titre de l'exercice au cours duquel intervient cette opération si

Article R214-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 13 > 67

Code de l'environnement

Les travaux décidés par la commission d'aménagement foncier comprenant des travaux tels que l'arrachage des haies, l'arasement des talus, le comblement des fossés, la protection des sols, l'écoulement des eaux nuisibles, les retenues et la distribution

LEGIARTI000024244840

—

Les conduits mettant en communication des niveaux différents ne sont pas nécessairement incorporés dans une gaine lorsqu'ils sont situés dans les locaux ou des circulations horizontales communes et réalisés en matériaux incombustibles ou de catégorie

LEGIARTI000051283058

—

ARMÉE DE TERRE 4E RÉGIMENT DU MATERIEL (4E RMAT) 30 NIMES R ARMÉE DE TERRE 4ERÉGIMENT DU MATERIEL (4E RMAT) 30 NIMES R ARMÉE DE TERRE 1ER RÉGIMENT DU TRAIN PARACHUTISTE (1ER RTP) 31 CUGNAUX R ARMÉE DE TERRE 3E RÉGIMENT DU MATERIEL (3E RMAT) 31 MURET

Article Annexe

—

026036 Chef de poste de la trésorerie principale de Montélimar. 028014 Chef de poste de la trésorerie principale de Chartres municipale. 031019 Chef de poste de la trésorerie principale de Muret

LEGIARTI000024750622

—

Seuls les coûts de transformation représentant une valeur significative sont incorporés dans le coût des stocks. 2.4 METHODES DE DETERMINATION DU COUT Le coût des stocks est déterminé en utilisant la méthode du premier entré - premier sorti (PEPS) ou

LEGIARTI000024751076

—

Article Annexe 13-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 17 > 14

Code de la santé publique

Source radioactive scellée : source radioactive dont les substances radioactives sont enfermées d'une manière permanente dans une capsule ou incorporées sous forme solide dans le but d'empêcher, dans des conditions d'utilisation normales, toute dispersion

Article L5121-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 17

Code de la santé publique

provoquer une immunité active ou passive ou en vue de diagnostiquer l'état d'immunité ; 7° Médicament radiopharmaceutique, tout médicament qui, lorsqu'il est prêt à l'emploi, contient un ou plusieurs isotopes radioactifs, dénommés radionucléides, incorporés

Article ANNEXE 1

—

Ile-de-France 1941 1941 940700040 570010181 CRF de Villiers DAF SSR 48 816,14 39 152,32 Ile-de-France 1941 1941 940000631 940140049 Hôpital Paul Guiraud DAF psychiatrie 180 104,47 180 104,47 Ile-de-France 1941 1941 940000615 940140023 Hôpital les Murets

Page 16 · 345 résultats

← Précédent Suivant →