Les conditions de fonctionnement, selon le nombre de pompes primaires en service, seront précisées dans les règles générales d’exploitation prévues aux articles 4 et 5.

LEGIARTI000024997206

—

Il fonctionne avec une pompe à chaleur puisant ses calories sur l'air extrait. La production d'eau chaude sanitaire se fait en priorité par rapport au chauffage.

Article 3

—

refroidissement du cœur en cas de mise hors service d’une pompé ou d’un échangeur.

Article Annexe ART. 42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 36 > 38

Arrêté du 20 novembre 1979 portant règlement sanitaire du département de Paris.

Dans les immeubles collectifs de plus de 10 logements, ce poste doit être muni d'au moins deux pompes indépendantes, sauf si le relevage est effectué par un système à air comprimé.

Article 240-2.10

—

En outre : - les engins non auto-videurs ou ceux qui comportent au moins un espace habitable embarquent un dispositif d'assèchement manuel (écope, seau ou pompe à main) approprié au volume de l'engin.

Article R557-9-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 16

Code de l'environnement

significatif au niveau de la conception ; ces équipements peuvent comprendre : i) les moteurs, y compris les turbines et les moteurs à combustion interne ; ii) les machines à vapeur, les turbines à gaz ou à vapeur, les turbogénérateurs, les compresseurs, les pompes

Article GH 3

—

installations du système de sécurité incendie (SSI) visées à l'article GH 49, y compris les ventilateurs de désenfumage ; -les ascenseurs ainsi que le non-arrêt de ces appareils dans le compartiment sinistré ; -les secours en eau (surpresseurs d'incendie, pompes

Article 221-II-1/45

—

Les câbles reliant les pompes d'incendie au tableau de secours doivent être d'un type résistant à l'incendie lorsqu'ils traversent des zones présentant un risque élevé d'incendie.

Article 200 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 31

Code général des impôts

1er janvier 2005 et le 31 décembre 2020, au titre de l'acquisition et de la pose : 1° D'équipements de chauffage ou de fourniture d'eau chaude sanitaire fonctionnant au bois ou autres biomasses, ou à l'énergie solaire thermique. 2° (Abrogé) 3° De pompes

LEGIARTI000041943116

—

2026 6.03.03 Les dimensions, la construction et la disposition des canalisations doivent exclure autant que possible leur détérioration par des actions mécaniques ou par le feu 6.03.04 Conditions des tuyaux flexibles 6.03.05 Contrôle des vérins pompes

Article TABLEAU B

—

Paris 600 Dans les villes de cinquante mille âmes et au-dessus 400 Dans les villes de trente mille âmes et au-dessus 200 Dans les villes de quinze mille à trente mille âmes 150 Des villes au-dessous de quinze mille âmes 75 Inhumations et pompes

Article 333-1.06

—

La chambre vide est regonflée au moyen de la pompe à air manuelle faisant partie de l'armement.

Article 3

—

Les conditions de fonctionnement selon le nombre de pompes primaires en service seront précisées dans les règles générales d'exploitation prévues au II de l'article 20 du décret n° 2007-1557 du 2 novembre 2007 relatif aux installations nucléaires de base

Article 43

—

Si le débit d'eau nécessaire à l'opération d'extinction dépasse 240 mètres cubes par heure, l'installation dispose d'un réseau maillé et sectionnable au plus près de la pomperie.

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Code général des impôts, annexe IV

positions. 59-02 Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides de polyesters ou de rayonne viscose. 59-04 à 59-07 Tous produits de ces positions. 59-09 Tuyaux pour pompes

Article Annexe 3

—

-Pompe à chaleur de type air/eau ou eau/eau / Fiche d’opération standardisée n° BAT-TH-113 Conformément au 1° de l’article 6 de l’arrêté du 20 mars 2015 (NOR : DEVR1507213A), l’annexe 1 de la fiche d’opération standardisée est remplacée par la version

LEGIARTI000028243631

—

II-2/7 Résolution A.800(19) de l'OMI B + D A.1/3.10 Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de machines et aux chambres des pompes à

Article 230-3.22

—

Des dispositions doivent être prises pour empêcher le combustible liquide sous pression, qui peut s'échapper d'une pompe, d'un filtre ou d'un réchauffeur, d'entrer en contact avec des surfaces chauffées. 6.1.

Article 223 a-II-1/45

—

Les câbles reliant les pompes d'incendie au tableau de secours doivent être d'un type résistant à l'incendie lorsqu'ils traversent des zones présentant un risque élevé d'incendie.

Article 221-II-1/26

—

les dispositifs d'alimentation en eau des chaudières ; . 4 les dispositifs d'alimentation en combustible liquide des chaudières ou des moteurs (3) ; . 5 les sources d'huile de graissage sous pression ; . 6 les sources d'eau sous pression ; . 7 une pompe

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