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308 résultats pour « plomberie »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe (suite)

—

Les impuretés suivantes posent des problèmes d'ordre toxicologique et ne doivent pas excéder les niveaux ci-après : - plomb : teneur maximale de 0,0005 g par kg de composant cuprique ; - cadmium : teneur maximale de 0,0001 g par kg de composant cuprique

Article Annexe I (suite)

—

Connaissances Niveaux de maîtrise Limites de connaissances 1 2 3 S4.1 - les matériaux communs 1) Fer et ses alliages - Fer - Fonte - Aciers 2) Cuivre et ses alliages - Cuivre - Laiton - Maillechort - Bronze 3) Autres métaux - Plomb

Article Français (suite)

—

.: Les Montagnes blanches - La Cité d'or et de plomb - Le Puits du feu (Trilogie des Tripodes, traduit de l'anglais) Drozd I.: Le Photographe Elboz, S. : Le Manoir aux rats (traduit de l'anglais) Ende, M. : Momo - L'Histoire sans fin (traduit de l'allemand

LEGIARTI000021809793

—

Notre-Dame-d'Elle, Notre-Dame-du-Touchet, Octeville-l'Avenel, Orglandes, Orval, Ouville, Ozeville, Parigny, Percy, Périers, (Les) Perques, Perriers-en-Beauficel, (Le) Perron, (Le) Petit-Celland, Picauville, Pirou, Placy-Montaigu, (Le) Plessis-Lastelle, Plomb

LEGIARTI000026790432

—

Moulin Richard Du point géographique : Pont de la RD 490 (Barenton) à la confluence avec le cours d'eau principal : [I9--0200] La Selune BAIE DU MONT ST MICHEL I8110600 Ruisseau de Saultbesnon Du point géographique : Pont de la RD 460 (communes de Plomb

Article Annexe (5) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 30

Code de l'environnement

Quantité seuil haut au sens de l'article R. 511-10 : 250 t. 4717 Plombs alkyls. La quantité susceptible d'être présente dans l'installation étant : 1. Supérieure ou égale à 5 t A 3 2.

Article Annexe I (suite)

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rejet dans un réseau d'assainissement collectif urbain ou avant rejet au milieu naturel : N° CAS Code SANDRE Valeur limite Cadmium et ses composés* (en Cd) 7440-43-9 1388 0,05 mg/l Arsenic et ses composés (en As) 7440-38-2 1369 25 µg/l Plomb

Article Annexe II

—

SA Industrielle plomb plastique mécanique/Machinox : - hameau Les Quatre Vents, 50441 Beaumont-Hague Cedex, et route de Portbail, 50390 Saint-Sauveur-le-Vicomte : de 1928 à 1985. Mecagena, quai de l'Ancien-Arsenal, 50100 Cherbourg : de 1974 à 1986.

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