Codes de loi français

Article 8

A l'issue des épreuves d'admissibilité, le jury établit, pour chacune des spécialités de ces concours, la liste, par ordre alphabétique, des candidats admis à subir les épreuves d'admission.

Article Annexe I

LISTE DES DOMAINES ET DES SPÉCIALITÉS Domaines d'activité :

Article Annexe 1

LISTE DES DOMAINES ET DES SPÉCIALITÉS Domaines d'activité :

LEGIARTI000049672883

Spécialité services aux personnes et animation dans les territoires

Article Annexe 8

BTSA SPÉCIALITÉ GÉNIE DES ÉQUIPEMENTS AGRICOLES

Article Annexe 5

PROGRAMME DE LA SPÉCIALITÉ ÉLECTRONIQUE I. - Mathématiques :

LEGIARTI000049672867

Spécialité conduite et gestion de l'entreprise agricole

LEGIARTI000049672879

Spécialité gestion des milieux naturels et de la faune

LEGIARTI000049672889

Spécialité technicien conseil univers jardinerie

Article Annexe 10

BTSA SPÉCIALITÉ GESTION ET PROTECTION DE LA NATURE

Article Annexe 9

PROGRAMME DE LA SPÉCIALITÉ PHONÉTIQUE I. - Phonétique :

LEGIARTI000049672869

Spécialité conduite et gestion de l'entreprise hippique

LEGIARTI000049672871

Spécialité conduite et gestion de l'entreprise vitivinicole

LEGIARTI000049672887

Spécialité technicien conseil vente en animalerie

Article 3-2

1° Les compétences évaluées à l'article R. 622-24 du code de la sécurité intérieure sont présentées comme suit, pour l'activité de recherches privées : Connaître : Connaître les principes de la République française

Article 4

Sont inscrits sur la liste d'aptitude prévue au 1° de l'article 3 ci-dessus les candidats déclarés admis : 1° Pour les spécialités Musique et Danse, à l'un des concours externes sur titres avec épreuve ouverts dans l'une de ces spécialités et, le cas

Article R4451-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 94 > 85

Conformément aux principes généraux de prévention énoncés à l'article L. 4121-2 du présent code et aux principes généraux de radioprotection des personnes énoncés aux articles L. 1333-2 et L. 1333-3 du code de la santé publique, l'employeur prend des

Article 6

Chaque candidat a accès à deux espaces : - un espace commun à toutes les spécialités regroupant les sujets destinés à être abordés lors du module de formation correspondant ; - un espace par spécialité regroupant les sujets destinés à être abordé lors

Article 3

A modifié les dispositions suivantes : Arrêté du 2 mai 2019 Art. null L'annexe relative à la spécialité " technicien conseil vente de produits de jardin " de l'arrêté du 2 mai 2019 susvisé, fixant les grilles horaires des spécialités du baccalauréat

Article 1

I. - Les situations médicales mentionnées au deuxième alinéa du II de l'article L. 5125-23 du code de la santé publique, dans lesquelles le prescripteur peut exclure la délivrance, par substitution à la spécialité prescrite, d'une spécialité du même groupe