dans un contexte de licenciement économique, les faits étant en tous points extrêmement contestés, le respect des dispositions de la convention collective auraient permis un examen plus adapté à la psychologie

prescrivent par cinq ans à compter du jour où le titulaire d'un droit a connu ou aurait dû connaître les faits lui permettant de l'exercer ; que le préjudice d'anxiété, constitué par les troubles psychologiques

; Attendu que Mme E... fait grief à l'arrêt de déclarer sa demande irrecevable comme atteinte par la prescription, alors, selon le moyen : 1°/ qu'en se bornant à affirmer que les difficultés psychologiques

partie aux conséquences de l'accident de la circulation survenu le 29 novembre 1983 dont Andrée A... avait été reconnue responsable ; "aux motifs que les quatre experts ont noté le retentissement psychologique

par une démission, mais par un licenciement sans cause réelle et sérieuse, sur la seule affirmation, sans autre justification, que l'employeur aurait commis une faute du fait d'une "préparation psychologique

pas légalement justifié sa décision au regard de l'article 706-5 du Code de procédure pénale, la cour d'appel qui n'a pas recherché, comme elle y était invitée si ses troubles et ses souffrances psychologiques

fait craindre un renouvellement de l'infraction, qu'il convient d'éviter ; que les faits de viol et d'agression sexuelle par l'atteinte à l'intégrité de la personne qu'ils provoquent et les dégâts psychologiques

consorts [O], une certaine somme à titre de dommages-intérêts en réparation du préjudice d'anxiété, alors « que l'indemnisation accordée au titre du préjudice d'anxiété répare l'ensemble des troubles psychologiques

droits de l'autre, le résultat des éventuelles expertises ou les renseignements éventuellement recueillis dans les enquêtes sociales, ainsi que les pressions ou violences, à caractère physique ou psychologique

crime de viol, sur les déclarations de la prétendue jeune victime, tout en faisant état de ce que les déclarations de cette dernière devaient être considérées avec prudence selon les conclusions du psychologue

des éléments pouvant faire suspecter des privations, sévices ou violences sur un mineur, quand la révélation d'informations dont un médecin a eu connaissance dans l'exercice de sa profession à un psychologue

1990 par l'Association des parents et amis des enfants inadaptés (ADAPEI) de Libourne en qualité d'éducateur spécialisé ; que, par avenant du 6 avril 1995, l'association l'a engagé en qualité de psychologue

partait à son travail, que ces faits se déroulaient dans les toilettes et que son père lui avait dit que c'était un secret ; que les experts psychiatriques, les docteurs A... et B..., ainsi que le psychologue

Une enquête a été diligentée, à l'issue de laquelle Mme [U] a été poursuivie devant le tribunal correctionnel pour des faits de violences physiques et psychologiques sans interruption, totale de travail

X... étaient aussi bien psychologiques que physiques ; qu'il ressort des conclusions de l'expertise du docteur E... du 9 novembre 2017 citées par Mme K...

L..., réitérées en particulier lors d'une confrontation, déclarations que tendent à corroborer les expertises, tant médicale que psychologique, dont la fillette, âgée de huit à onze ans à l'époque des

propres constatations au regard des articles 121-3 et 221-6 du code pénal et D273 du code de procédure pénale ; 5°/ qu'en confirmant l'ordonnance de non-lieu, lorsqu'elle constatait la fragilité psychologique

Z... ait senti une pression psychologique (...) il supportait déjà une pression psychologique du fait de l'imminence de sa comparution au tribunal correctionnel" ; ajoutant que "bien sur il y a eu une