CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

316 résultats pour « pulvérisateur »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 6

62bfe0ba413a8b69b32bf192

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Weber.rep VM219 sur une épaisseur de 10 à 20 mm ; - une couche de finition en enduit parement mince Weber.unicor ou équivalent après application de Weber.unipor pur à la brosse, au rouleau ou au pulvérisateur

Source officielle

Page 16 sur 16

← Précédent
CA

Chambre Sociale-Section 3

66a099052be3e083f4fad4ac

Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

Monsieur [Z] [V] relate que « les mesures d'empoussiérage étaient contournées en utilisant des pulvérisateurs d'eau ou faites lorsque l'activité n'était pas au rythme normal.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

696a2986cdc6046d47842540

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[C], immobilisé sur le bas côté, avait été pulvérisé sous le choc.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

66fe357b91b69e88a370fea7

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Monsieur [H] communique l'attestation de Monsieur [O] [D] (pièce 37) indiquant que Monsieur [H] l'a contacté le 10 juillet afin de lui confier que lors de cet entretien l'employeur l'avait 'défoncé', 'pulvérisé

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

686d62b5a2273490db107f8d

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Installer les moyens d'extinction portatifs suivants conformément à l'article PE 26: a. un extincteur à eau pulvérisée de 6 litres au minimum, à disposer d'une manière générale près des issues, à chaque

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6791dffc1c87724b5e69d977

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

[V] évoquait, sans être contredit, « le matériel gracieusement mis à disposition par Monsieur [V] (sécateur électrique, broyeur, pulvérisateur') », et dans son rapport, l'expert indique que la tonte de

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

65a7814a8121050008662d68

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

A noter la possibilité d'exposition à un surfactant pulvérisé sur la zone de coupe mais peu utilisé à ce moment précis (...)

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00188

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

Y... a pulvérisé sur le green un herbicide, courant juin 2012, ayant brûlé le gazon sur de larges bandes. M.

Source officielle
CA

17e Chambre B

60329b6a7da3610fe0aaabed

Appel

21 décembre 2017

21 décembre 2017

Des accrochages se sont produits à plusieurs reprises avec le Président du groupe, notamment au sujet des pulvérisateurs de désinfectants de SPRAY MOUSSANTS.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300611

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

en contradiction avec un document établi postérieurement par les cédants et cessionnaires faisant état d'une « erreur de transcription du relevé effectué par l'expert » et ajoutant à ce relevé un pulvérisateur

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00727

Cassation

26 avril 2017

26 avril 2017

Mercedes ML, Opel Insigna...), d'acheter ou d'entrer en possession d'équipements nécessaire à la commission de ces vols (outillage type tournevis, clé à molette pour les effractions, pulvérisateur

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00814

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

le compte des communes de [Localité 2] et de [Localité 1], retrouvés à son domicile (quads, équipements afférents, transporteur, remorque, plateau remorque, porte moto, bétonnière, motoculteur, pulvérisateur

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01805

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

remise en service du système de refroidissement intervenant après un arrêt prolongé, et en tout état de cause au moins une fois par an, à : - une vidange complète des circuits d'eau destinée à être pulvérisée

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0224JUD006325800

Admin. suprême

24 février 2009

24 février 2009

En réponse à leur demande de voir le directeur pour connaître la raison du transfert, un gardien avait pulvérisé du gaz lacrymogène, tout en sachant qu’il s’agissait de détenus malades, pour les forcer

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2019508_20221010

Administratif

10 octobre 2022

10 octobre 2022

rédigées en français et dans les principales langues parlées par les usagers habituels des lieux et conformes aux prescriptions des textes relatifs à l'accessibilité ; ' au moins un extincteur à eau pulvérisée

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:0226JUD005025407

Admin. suprême

26 février 2013

26 février 2013

[The applicant] said that in that case we must pay for the sample since if the sample was small it might pulverise.

Source officielle