CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

67 248 résultats pour « surveillance post »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5e chambre Pole social

6a045731cdc6046d4793f5af

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

compte-rendu d'hospitalisation du 04 aôut 2012 pour un 'AVP moto - polytaumatisme, choc hémorragique sur hémopéritoine massif', - un compte-rendu d'hospitalisation du 14 au 16 août 2012 pour 'surveillance

Source officielle

Page 16 sur 3363

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre sociale

5fdc9db7cfa5ad01db3f4ddf

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

par poste. *** L'attestation d'exposition a pour seul objet la prise en charge financière par les organismes de sécurité sociale de la surveillance médicale post-professionnelle des salariés.

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fdc9dbccfa5ad01db3f4de6

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

par poste. *** L'attestation d'exposition a pour seul objet la prise en charge financière par les organismes de sécurité sociale de la surveillance médicale post-professionnelle des salariés.

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fdc9dbdcfa5ad01db3f4de7

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

par poste. **** L'attestation d'exposition a pour seul objet la prise en charge financière par les organismes de sécurité sociale de la surveillance médicale post-professionnelle des salariés.

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fdc9dc0cfa5ad01db3f4ded

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

par poste. **** L'attestation d'exposition a pour seul objet la prise en charge financière par les organismes de sécurité sociale de la surveillance médicale post-professionnelle des salariés.

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fdca26d348b2906a5a9c08c

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

par poste. *** L'attestation d'exposition a pour seul objet la prise en charge financière par les organismes de sécurité sociale de la surveillance médicale post-professionnelle des salariés.

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fdca272348b2906a5a9c094

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

par poste. *** L'attestation d'exposition a pour seul objet la prise en charge financière par les organismes de sécurité sociale de la surveillance médicale post-professionnelle des salariés.

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fdca276348b2906a5a9c09a

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

par poste. *** L'attestation d'exposition a pour seul objet la prise en charge financière par les organismes de sécurité sociale de la surveillance médicale post-professionnelle des salariés.

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fdca278348b2906a5a9c09e

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

par poste. *** L'attestation d'exposition a pour seul objet la prise en charge financière par les organismes de sécurité sociale de la surveillance médicale post-professionnelle des salariés.

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fdca286348b2906a5a9c0b4

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

par poste. *** L'attestation d'exposition a pour seul objet la prise en charge financière par les organismes de sécurité sociale de la surveillance médicale post-professionnelle des salariés.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA01485_20231003

Admin. Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Mme D G, enceinte depuis la mi-avril 2017 et ayant atteint 41 semaines et 2 jours d'aménorrhées, a été invitée à se rendre aux urgences de l'hôpital Trousseau pour une surveillance post-terme.

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fdc9db5cfa5ad01db3f4ddc

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

L'attestation d'exposition a pour seul objet la prise en charge financière par les organismes de sécurité sociale de la surveillance médicale post-professionnelle des salariés.

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fdc9dc1cfa5ad01db3f4dee

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

par poste. *** L'attestation d'exposition a pour seul objet la prise en charge financière par les organismes de sécurité sociale de la surveillance médicale post-professionnelle des salariés.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

662b43d6fe254500083149da

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

L'atteinte portée par un chirurgien à un organe ou un tissu que son intervention n'impliquait pas est fautive en l'absence de preuve par celui-ci d'une anomalie rendant celle-ci inévitable ou de la survenance

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110303

Cassation

8 avril 2021

8 avril 2021

de surcharge morphinique" ; que l'expert ajoute qu'il n'y avait pas de vomissements, contrairement à ce qu'affirment les demandeurs ; qu'il conclut clairement que la surveillance

Source officielle
CA

5ème Chambre

62c67c8bca9bf2637903094f

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

d'information, celui-ci n'avait pas constaté que la patiente avait été spécifiquement avertie des risques du syndrome de la queue de cheval qu'il qualifie de connu et dont la gravité doit conduire à une surveillance

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100376

Cassation

1 juillet 2020

1 juillet 2020

J... n'est pas engagée dans la survenance de l'accident initial ; que le seul manquement imputable au Dr I...

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00410_20230302

Admin. Appel

2 mars 2023

2 mars 2023

Les experts ont retenu de nombreuses fautes dans la surveillance post-opératoire, ayant conduit à un coma végétatif post-anoxique dont ils ont estimé qu'il était évitable.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2004705_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

A, ouvrier d'Etat a été employé au sein de la base navale du port de Brest, du 1er janvier 2001 au 31 mars 2003 en qualité d'ouvrier de l'infrastructure.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0416DEC003779497

Admin. suprême

16 avril 1998

16 avril 1998

       Le 17 juin 1996, Erika fut hospitalisée auprès de ce même établissement,   dans le cadre de la surveillance post-opératoire.

Source officielle