En juillet 1992, Frédéric X..., organisateur de la course à la voile les "24 heures de La Baule", a chargé Jacky Y..., gérant de la société AX Hélicoptères, d'assurer pendant une durée de deux heures,

la présidente de la communauté d'agglomération du Calaisis à sa demande de communication des documents suivants: 1) les copies des plannings des cadres de la piscine patinoire Iceo et de la base de voile

Sur le rapport de Mme Champalaune, conseiller, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Voilier services chantier naval Vauban Yacht services et de M.

prononcé à l'audience publique du 09 JUIN 2005, par Monsieur LECOMTE, Président, qui a signé la minute avec Madame A..., Greffier FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Propriétaire d'un voilier

Par un courrier en date du 17 février 2023, Voies Navigables de France a informé le Grand Port Fluvio-Martime de l'axe Seine qu'un voilier appartenant à M.

Basse-Terre, 24 juin 2019) et les productions, les sociétés Croisières Antilles - Tradewinds Experience (Croisières Antilles) et Antilles-Sail.com sont deux sociétés soeurs qui affrètent des bateaux à voile

Bouygues bâtiment, entrepreneur principal chargé par un maître de l'ouvrage de la construction d'un groupe d'immeuble, a sous-traité, par contrat du 27 janvier 1994, les travaux de terrassements et voiles

ont été confiés à la société Croizet-Pourty, aux droits de laquelle vient la société GTM bâtiment Aquitaine, assurée auprès de la société Sagena, devenue SMA, qui a sous-traité le lot « maçonneries voiles

vigueur depuis le 1er novembre 2023 et l’application de l’ancienne tarification à toutes les factures émises à compter du 1er novembre 2023 ; la conclusion d’un contrat annuel de stationnement du voilier

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, d'une part, qu'ayant constaté que l'actif de la SCI Le Voilier, qui

syndicat d'agglomération nouvelle de Saint-Quentin en Yvelines était compétent pour assurer la promotion de l'agglomération nouvelle ; qu'il a pu légalement, à ce titre, participer au financement d'un voilier

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu , selon l'arrêt confirmatif attaqué (Rennes, 29 octobre 2010), que la société Etap Yatching N.V , devenue CAP N.V, constructeur des voiliers

X... a confié le transport de son voilier à la société Ouest Montage ; qu'au cours de son déplacement et à l'occasion d'un ralentissement, le bateau, placé sur un ber, a glissé, puis a basculé vers l'avant

U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 12 JUIN 2024 La société Le Voilier

"Voilà pour le côté pile du décor. L'autre face révèle parfois bien des surprises. Bon nombre de ces images se font au plus grand mépris des personnes, de leurs coutumes et de leurs traditions.

S'ils veulent que j'aille en Algérie, je descends, mais moi .... voilà'.

et des mouillages de courte durée à seulement 10 voiliers ont été décidées.

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 4 juin 2008) que la société Lightning est propriétaire d'un voilier