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307 résultats pour « voitures de louage »

ARTICLE

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Article Annexe I (suite)

—

manutention et leur gestion X Les supports de manutention Les différents types de support de manutention X La gestion des palettes "Europe" Les caractéristiques des palettes "Europe" Le renseignement de la lettre de voiture

Article Annexe à l'article A. 3113-39-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 11 > 43

Code des transports

-L'entreprise et le cadre réglementaire de l'activité de transport (19 heures) Le candidat doit : -identifier les activités utilisant des véhicules n'excédant pas neuf places, conducteur compris (taxis, ambulances, voitures de tourisme avec chauffeur,

Article Annexe A

—

. - Les infractions aux dispositions des arrêtés préfectoraux intervenus pour assurer la sécurité, la salubrité et la tranquillité publiques, ainsi que la perception du prix des places dans les voitures des services publics routiers de t

Article Annexe

—

, mollusques sur éventaires, marchés. 47. 81Z-W Crémerie-fromagerie et préparations à base de lait ou de fromage sur éventaires, marchés 47.89Z-P Commerce de détail de fleurs sur éventaires et marchés. 49.32Z-A Taxis. 49.32Z-B Location de voitures

Article Annexe I

—

dispositif éthylotest antidémarrage par éthylotest électronique devra être conforme : IP 40 pour les éléments qui doivent être montés dans l'habitacle ; IP 42 pour les éléments qui doivent être montés dans l'habitacle des cabriolets/décapotables et des voitures

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25

Code de la route

Voiture particulière : véhicule de catégorie M1 ne répondant pas à la définition du véhicule de la catégorie L6e ou L7e et ayant un poids total autorisé en charge inférieur ou égal à 3,5 tonnes ; 1.5.

Article 1

—

Musée de la voiture à cheval. Au temps des calèches. La Réole. Musée municipal. Libourne. Musée des beaux-arts et d'archéologie. Libourne. Musée historique du vieux Libourne. Saint-Emilion. Musée d'histoire et d'archéologie. Villandraut.

Page 16 · 307 résultats

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