. - Actions relatives aux vignes destinées à la production de vins autres qu'appellation d'origine Sont éligibles sur la zone des vins à indication géographique Vins de pays des côtes de Meuse les actions mentionnées suivantes : 1.

Article Annexe à l'article R313-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 88 > 70

Code de la consommation

Les indications entre crochets sont remplacées par les informations correspondantes. Le prêteur ou, le cas échéant, l'intermédiaire de crédit trouvent en partie B les instructions sur la manière de compléter la FISE.

Article Annexe I

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Esprit et structure du référentiel de certification On trouvera un premier tableau qui met en relation les CAPACITÉS (notées C(n)) et les Compétences (notées Cn(m)), n étant un indice de capacité et m un indice de compétence.

Article Annexe I (suite)

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X X - Respect des consignes de sécurité - Mise à jour du document maintenance * Défaillance simple dont les indices sont apparents et les causes flagrantes.

Article Annexe

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Indice simple en base 100. Calculer l'indice de y 2 1 100 y 2 1 Passer de l'indice au taux d'évolution, et réciproquement. y 1 2 Le calcul d'un indice synthétique, comme par exemple l'indice des prix, n'est pas au programme.

Article Annexe

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Indications générales Les horaires indicatifs communiqués prennent en compte les heures de cours et les heures de travaux dirigés. L'horaire hebdomadaire par élève est de 8 heures : 4 + (4).

Article Annexe 1

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Indications générales L'objectif général de la série vise l'acquisition des connaissances, des techniques et des méthodes de travail nécessaires à la poursuite des études.

Article Annexe I (suite)

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S4-3 : Les gemmes CONNAISSANCES NIVEAUX D'EXIGENCE NIVEAUX 1 2 3 4 Tout type de gemmes: - Citer les différentes familles X BS (28) Classification : - Mesurer un indice de réfraction à l'aide d'un réfractomètre

Article A821-84

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 69

Code de commerce

Lorsque le commissaire aux comptes identifie des accords ou des informations constituant des indices de l'existence de parties liées ou de transactions avec des parties liées que la direction n'a pas identifiées ou ne lui a pas signalées, il apprécie

Article 2

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l'autorisation d'exercer la profession de transporteur public routier pour les entreprises résidentes dans un pays tiers ; ― la durée de validité de l'autorisation sollicitée ; ― la période de fonctionnement et fréquence du service envisagé, avec indication

Article Annexe I

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Signaux modulés : Modulation d'amplitude ; Modulation de phase, modulation de fréquence et modulation en bande latérale unique ; Déviation de fréquence et indice de modulation : DF m = f mod Porteuse, bandes latérales et largeur de bande ; Forme d'onde

Article Annexe II

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Nombre de salariés soumis à un risque de maladie professionnelle indemnisable, tel qu'il résulte des indications figurant dans les fiches d'entreprise qui ont été établies par le médecin du travail (art. R. 241-41-3) : 3.3.

Article Annexe III

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QTH Quelle est votre position en latitude et en longitude (ou d'après toute autre indication) ? Ma position est... lattitude.... longitude (ou d'après toute autre indication). QTR Quelle est l'heure exacte ? L'heure exacte est...

Article ANNEXE

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Dans le cas où la différence LAeq - L50 est supérieure à 5 dB(A), on utilise comme indicateur d'émergence la différence entre les indices fractiles L50 calculés sur le bruit ambiant et le bruit résiduel.

Article Annexe 1

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L'analyse locale conduit à affecter un indice local à chaque territoire départemental desservi par le GRD, utilisé par la suite pour organiser les échanges entre l'AODE et le GRD.

Article Annexe II

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Article 32 (rejets des eaux pluviales) Indication du milieu dans lequel les eaux pluviales sont rejetées. Article 33 (eaux souterraines) Aucune. Article 34 (VLE - généralités) Aucune.

Article Annexe I

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Dans le cas où la différence LAeq ― L50 est supérieure à 5 dB(A), on utilise comme indicateur d'émergence la différence entre les indices fractiles L50 calculés sur le bruit ambiant et le bruit résiduel.

Article Annexe à l'article D4451-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 23 > 40

Code des transports

Article 10 Documents de transport Sur la base des indications mentionnées à l'article 3 et fournies par écrit ou par tout autre procédé en permettant la mémorisation, il est établi un document de transport qui matérialise l'accord des parties.

Article Annexe VIII

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La variation critique due à une perturbation est un échelon de totalisation pour toute indication de poids et tout total mis en mémoire. Chapitre V : TOTALISATEURS CONTINUS 1.

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