id=JORFTEXT000033675208 P R E N O M : N O M : Indications générales 1) La mention "néant" doit être portée dans les rubriques non remplies. 2) La déclaration doit être signée personnellement et chaque page paraphée par le candidat à l’élection

Article Annexe IV

—

Le rapport d'essai doit comporter toutes les indications prévues par les règles de bonne pratique de laboratoire. Bibliographie LUEPKE N.P. The Hen's egg test (HET) : " An alternative toxicity test ". Brit J. Dermatol. 1986,115, Suppl. 31,133-135.

Article R243-43-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 40 > 44

Code de la sécurité sociale

ou, pour le compte de celui-ci, par un avocat ou un expert-comptable, elle comporte : 1° Le nom et l'adresse du cotisant ou futur cotisant ; 2° Le numéro permettant l'identification du cotisant ou du nouveau cotisant lorsqu'il en dispose ; 3° Les indications

Article L2573-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 92

Code général des collectivités territoriales

. – Pour l'application du I de l'article L. 2123-20, après les mots : " sont fixées ", la fin de la phrase est ainsi rédigée : " par arrêté du haut-commissaire par référence aux indices des traitements des fonctionnaires des corps de l'Etat pour l'administration

Article 4

—

Les systèmes de protection et de sécurité des équipements de l'installation ainsi que les parties des systèmes de contrôle et de commande qui intéressent la sûreté de ces équipements seront conçus pour fournir des indications fiables au personnel de conduite

Article Annexe

—

Le programme, décliné en quatre sections, est complété par des indications bibliographiques ci-après. 1 - Culture et société depuis le 19ème siècle en Europe Les grandes évolutions de la société.

Article 30-1

—

Celle-ci fixe le délai dans lequel les candidatures doivent être déposées et publie la liste de fréquences pouvant être attribuées dans la zone considérée, accompagnée des indications concernant les zones dans lesquelles peuvent être implantées des stations

Article ANNEXE

—

Escalier d'accès ", il est ajouté une rubrique : " 2.7.2 Accès garage " qui comprend dans la colonne : " indications à donner " les éléments suivants : " Type et caractéristiques de l'accès véhicule garage ".

Article 223 a-II-2/08

—

On doit afficher près de chaque indicateur une liste ou un plan des locaux desservis par chaque section avec indication de leur position. Des instructions appropriées doivent également être données pour le contrôle et l'entretien du dispositif. 8.

Article Annexe I

—

Dans le cas où la différence LAeq - L 50 est supérieure à 5 dB(A), on utilise comme indicateur d'émergence la différence entre les indices fractiles L 50 calculés sur le bruit ambiant et le bruit résiduel.

Article 223 a-II-2/12

—

de déclenchement du système d'extinction ; 10.4 une alarme indiquant que le dispositif d'extinction est activé dans la cuisine où le matériel est installé ; et 10.5 des commandes de déclenchement manuel du dispositif d'extinction comportant des indications

Article Annexe

—

Traitements, accessoires de rémunération, indemnités et primes Le classement, les indices et traitements des personnels titulaires sont ceux des fonctionnaires des administrations centrales de l'Etat de grade correspondant.

Article 277 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 32

Code général des impôts

Les prestations de services mentionnées au I doivent faire l'objet d'une indication particulière sur ce dernier registre.

Article Annexe IIc

—

Lorsque la situation s'appuie sur d'autres disciplines, aucune connaissance relative à ces disciplines n'est exigible des candidats et toutes les indications utiles doivent être fournies dans l'énoncé.

Article Annexe I

—

L'aide concerne les plantations de l'appellation d'origine Bourgogne et Bourgogne suivi des indications Chitry, Côte d'Auxerre, Côte chalonnaise, Côtes du Couchois, Côte Saint-Jacques, Coulanges-la-Vineuse, Epineuil, Tonnerre, La Chapelle Notre-Dame

Article Annexe VII

—

Une attestation du réseau de contrôle certifiant que le centre de contrôle a fait l'objet d'un audit initial favorable (avec indication de la date et de la référence du rapport) et que le dossier est conforme aux prescriptions du présent chapitre, et

Article Annexe (Sous-partie B)

—

d'un avion équipé d'un enregistreur de vol conserve, dans la mesure du possible, les enregistrements originaux relatifs à cet accident, tels qu'ils ont été conservés par l'enregistreur de vol, et ce pendant une période d'au moins 60 jours, sauf indication

Article Annexes

—

Elle sera accompagnée des pièces mentionnées ci-après, en triple exemplaire, et des indications suivantes : 3.2.1.

Article Annexe II - I. Maquette 13

—

vasculaire : prendre en charge une plaie vasculaire des membres, une ischémie des membres, une ischémie mésentérique ; -gynéco-obstétrique : prendre en charge les urgences gynécologiques y compris la chirurgie d'hémostase ; -urologie : savoir poser une indication

Article Annexe I

—

d'une inspection réalisée par les autorités publiques (en cas d'inspection de l'établissement effectuée par les autorités sanitaires). x x 25 Les plans détaillés des locaux, certifiés par un architecte ou un autre professionnel habilité, avec indication

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