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1 753 résultats pour « Aabibou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008015671

Admin. suprême

9 mars 2001

9 mars 2001

Gamal Abdou X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2500850_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 mars 2025, Mme A B, représentée par Me Abdou-Saleye, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-3 du code

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2010:CR12030

Cassation

31 mai 2010

31 mai 2010

Abibou, domicilié... ; - un jugement du tribunal de grande instance de Paris-chambre correctionnelle, en date du 2 mars 2010, rendu dans la procédure diligentée contre : 1°) BB...

Source officielle
CA

TARIFICATION

67f0bdf72b128a29976856fe

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

Société [4] C/ CARSAT RHONE-ALPES Copie certifiée conforme délivrée à : - Société [4] - CARSAT RHONE-ALPES - Me Valéry ABDOU

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2601646_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

B..., actuellement retenu au centre de rétention administrative de Nîmes, représenté par Me Abdou, demande au tribunal : 1°) d'annuler l’arrêté du 3 avril 2026 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6528df89aaebb88318fda65a

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

PARIS, toque : B1204 SELARL MONTRAVERS YANG-TING Es qualité de « Mandataire judiciaire » de la « [Adresse 1] », représentée par Me Delphine BARTHELEMY, avocat au barreau de PARIS, toque : B1204 SCP ABITBOL

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2404424_20240423

Administratif

23 avril 2024

23 avril 2024

B A, représenté par Me Abitbol, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 9 février 2024 par lesquels le préfet de police l'a obligé de quitter le territoire français dans un délai de trente jours et fixant

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d3d71acdc6046d474e6478

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

*1DE/06/40/93/20* LRAR: -SAS INNOV'EDUC Copies : -TPG -SCP D'ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES ABITBOL & [I] en la personne de Me Joanna Rousselet -SELAFA MJA en la personne de Me Valérie Leloup-Thomas -Parquet

Source officielle
CE

7 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000008059137

Admin. suprême

6 décembre 1999

6 décembre 1999

les décisions des 29 juillet 1991 et 17 février 1992 par lesquelles le président du conseil général de Seine-et-Marne a confié à la société anonyme Decaux un marché relatif à la location-maintenance d'abribus

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2500126_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

B A, représenté par Me Abitbol, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 9 décembre 2024 par lequel le préfet du Nord l'a obligé à quitter le territoire français sans délai, a fixé le

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

659eeca46976f1c644e76ae8

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

N° RG 20/02342 - N° Portalis DB2H-W-B7E-VMEA PARTIES EN CAUSE partie demanderesse Société MANITOWOC CRANE GROUP FRANCE 66 chemin du moulin-carron 69570 DARDILLY représentée par Me Valéry ABDOU

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25PA00588_20260513

Admin. Appel

13 mai 2026

13 mai 2026

aux droits de laquelle vient la société RSA Luxembourg, un contrat d’assurances couvrant notamment les dommages matériels causés aux biens assurés, tels, par exemple, les panneaux publicitaires, les abribus

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678ea91fbfd75b73b3e407c9

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

], GREFFIER : Mme Camille POURTAL, PARTIES : DEMANDEUR : Société [8] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Maître Marie-Christine REMINIAC, avocat au barreau de l’Ain subsituant la SELARL ABDOU

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6868b36f75a2d196dbc190f1

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

INTIMÉE Mme [H] [D] née le 31 décembre 1978 à [Localité 2], de nationalité comorienne demeurant : Chez Mme [Z], [Adresse 1] ayant pour avocat choisi en première instance, Me Mhadjou Djamal Abdou

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

686611d5957d68b57534e2d6

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Avocats, avocats au barreau du Val-de-Marne INTIMÉE Mme [B] [S] née le 09 mars 1972 à [Localité 1], de nationalité congolaise ayant pour avocat choisi en première instance, Me Mhadjou Djamal Abdou

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008000193

Admin. suprême

1 décembre 1999

1 décembre 1999

Abdou A... Z... Y... demeurant Chez M. X..., ...Union à La Courneuve (93120) ; M.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007950856

Admin. suprême

29 octobre 1997

29 octobre 1997

Abdou X... demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007883023

Admin. suprême

19 mai 1995

19 mai 1995

Abdou X..., demeurant ... Réunion ; le SYNDICAT DES INSTITUTEURS DE MAYOTTE (SIMA) et M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2110135_20221028

Administratif

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Article 4 : Les conclusions présentées par la SCCV ABIOOM CŒUR VERT sur le fondement des dispositions de l'article L. 600-7 du code de l'urbanisme sont rejetées.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201444_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

A B, représenté par Me Abdou-Saleye, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 18 mai 2022 par lequel le préfet du Calvados a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter le

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Aabibou, Mourad, Abdelkader

SIREN 100204668Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

06/02/2026

Voir →

Créations

Agglid, Aabibou, Bilal

SIREN 948089495Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy

02/02/2023

Voir →

Créations

AABIBOU, Kamil

SIREN 909382103Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

25/01/2022

Voir →

Radiations

AABIBOU, Adil

SIREN 751355348GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

04/03/2014

Voir →

Radiations

LA PORTE DE L'ORIENT, AABIBOU, Abdenbi

SIREN 490080025GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

07/08/2012

Voir →