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769 résultats pour « Antoine RICARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc36bd3db21cbdd8f7ba

Appel

30 mai 2012

30 mai 2012

né le 22 Juillet 1972 à NANTES (44000) ... ... 20090 AJACCIO ayant pour avocat la SCP RICHARD LENTALI LANFRANCHI, avocats au barreau d'AJACCIO, et la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69d3a9b6cdc6046d474b77c9

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Avocat, substituant Me Annabelle RICHARD Avocat (R020) ET : SAS GANDI, dont le siège social est [Adresse 2] RCS B 423093459 Partie défenderesse : comparant par Me [O] [E] Avocat (K153) En présence

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007974170

Admin. suprême

21 février 1997

21 février 1997

Guy XD..., à Mme Marie-Antoinette-Céline XD..., à M. Patrick XF..., à M. Gennaro XG..., à M. XH..., à M. Charles XI..., à M. Didier XI..., à M. Jean-Claude XJ..., à M. André XK..., à M.

Source officielle
CC

soc

61372315cd58014677405339

Cassation

17 juillet 1998

17 juillet 1998

Antoine I..., demeurant ..., 14°/ de M. Jean-Claude J..., demeurant Le Provence, ..., 15°/ de M. Christian K..., demeurant ..., 16°/ de M.

Source officielle
CC

soc

6137237bcd5801467740a56e

Cassation

29 juin 2000

29 juin 2000

Richard X..., domicilié Clinique la Parière, Rue Antonin Vallon, 26300 Bourg-de-Péage, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Source officielle
CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Paul, Antoine ZX..., demeurant à Alger (Algérie), Bal ..., 135°/ M.

Source officielle
CC

soc

61372269cd580146773fcb98

Cassation

5 mai 1995

5 mai 1995

Antoine Z..., demeurant La Baie des anges, bâtiment "Les Antilles" à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 5 / de l'Union départementale mutualiste des travailleurs, dont le siège social est ... (10e), (Bouches-du-Rhône

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007917910

Admin. suprême

31 juillet 1996

31 juillet 1996

Vidal, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Ricard, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

613721c4cd580146773f70e1

Cassation

12 mai 1992

12 mai 1992

Antoine Y..., 2°/ de Mme Andrée, Marie, Marcelle Y..., née B..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100036

Cassation

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Sur le rapport de Mme Lion, conseiller référendaire, les observations de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de M. [O], de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de M. [Z], et l'avis de M.

Source officielle
CC

soc

6137216dcd580146773f3a5f

Cassation

23 janvier 1991

23 janvier 1991

Antoine X..., demeurant ... (15e), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 5 décembre 1990, où

Source officielle
CE

4EME ET 5EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008232040

Admin. suprême

28 septembre 2005

28 septembre 2005

Pierre-Antoine Molina, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Gaschignard, avocat du CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ORDRE DES MEDECINS D'ILLE-ET-VILAINE, de la SCP Vier, Barthélemy, Matuchansky,

Source officielle
CE

4EME ET 5EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008232047

Admin. suprême

28 septembre 2005

28 septembre 2005

Pierre-Antoine Molina, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Gaschignard, avocat du CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ORDRE DES MEDECINS D'ILLE-ET-VILAINE, de la SCP Vier, Barthélemy, Matuchansky,

Source officielle
CC

soc

61372334cd58014677406c6c

Cassation

27 janvier 1999

27 janvier 1999

Antoine X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 2 décembre 1998, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

613721c1cd580146773f6e79

Cassation

28 janvier 1993

28 janvier 1993

Antoine B..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613721b7cd580146773f678c

Cassation

21 mai 1992

21 mai 1992

Antoine, pris en sa qualité de syndic à la liquidation de biens de la société Etraba, demeurant ..., 2°/ des ASSEDIC Poitou-Charente, ayant leur bureaux, ...

Source officielle
CC

soc

613723d2cd5801467740e9cf

Cassation

15 janvier 2002

15 janvier 2002

Pierre, Antoine, Michel Y..., demeurant ..., 2 / M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100607

Cassation

29 juin 2022

29 juin 2022

La SCP Richard, la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre et Me [W] ont été appelés. Le dossier a été communiqué au procureur général. Sur le rapport de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa6bd3db21cbdd8ba71

Appel

2 juillet 2007

2 juillet 2007

Antoine X..., qui avait l'intention de participer au rallye de Tunisie. au mois d'avril 2004, a confié en décembre 2003 pour révision le moteur de sa moto KTM 660 à la Sarl Magik Moto.

Source officielle
CC

cr

613725d6cd58014677420e62

Cassation

17 mars 1998

17 mars 1998

ne pouvait se retrancher derrière le fait qu'il n'était pas personnellement impliqué dans l'action prud'homale en cause laquelle avait opposé la société Z... à Richard Y..., dès lors qu'à l'époque du

Source officielle

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