de travail à compter du 5 octobre 2009, pour une rechute d'accident du travail ; qu'à l'issue de l'examen médical de reprise du 22 octobre 2010, le médecin du travail l'a déclarée "apte à un travail assis

Moyens produits par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils, pour la société AST Groupe.

l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 20 octobre 2015, la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat à la Cour de cassation, a déclaré, au nom de la société Asti

Article 2 : Les conclusions du centre hospitalier de Saint Astier tendant à l'application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Sébastien Z..., gérant d'Asti elle n'a pas lieu d'être réclamée une seconde fois. Qu'un accord a été trouvé le 24 mai 2006 entre M. A... et M.

COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 21/12521 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BH77S Ordonnance n° 2024/M12 SAS ASTIER DE VILLATTE, prise en la personne

Article 3 : L'Etat versera la somme de 4 000 euros à la SOCIETE LABORATOIRES URPAC-ASTIER au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

opérations de contestation de créances et l'établissement d'un projet de plan de redressement, Attendu que Monsieur [X] [O], assisté de Maître Alexandre ESTEVE, Avocat, substituant Maître Valérie ASTIER

haute à 17 heures 15; que le vent était nul selon les constatations des gendarmes; qu'ainsi à 13 heures, la mer montait depuis près de deux heures; qu'au moment des faits, Fabrice E... était assis

la société Ineo solutions (société Ineo) ; que cette société a, par contrat du 10 novembre 1999, sous-traité les travaux d'électricité "courant fort-courant faible" à la société Electricité Robert Astier

Par un acte enregistré le 2 décembre 2025, Mme B... déclare se désister de l’instance et de l’action engagées à l’encontre de l’Ehpad Saint-Astier.

relative à la prise de contrôle exclusif de la société SMDA par la société ASMI

soulignait l'Administration dans ses conclusions, le protocole d'accord du 10 juillet 1991 constate la levée de l'option qui avait été consentie à la société Louis Victor, que les titres des sociétés Sofirel, Ast

-03 ; que ce dépôt a été publié le 28 février 1994 au Bulletin des dessins et modèles internationaux ; que, parmi ces dessins, figure sous le n° 13 la représentation d'une série de deux hippopotames assis

Y..., exploitant un restaurant, et la société Le Mal Assis (la société), exploitant un débit de boissons, ont été mis en liquidation judiciaire le 22 septembre 1995 ; que par jugement du 26 septembre 1997

Ces affiches comportaient également deux symboles, un triangle de danger avec une main tenant un couteau et un rond d'interdiction avec une femme enceinte tenant une poussette avec un enfant assis dedans

de voir homologuer la transaction intervenue entre la SELARL MANDATEAM représentée par Me [X] [A] es qualité de liquidateur judiciaire de la SAS A.D.METALLERIE-ASTIER et Monsieur [G] [Q].

La société Sernam Express a été absorbée par la société Financière Sernam qui détenait le capital des sociétés Sernam services et Aster.