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2 692 résultats pour « Astrid »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch.sociale-protec.sociale

6a0ff39acdc6046d47898fa6

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Mme Elsa WEIL, Conseillère, en charge du rapport et Mme Bénédicte MANTEAUX, Présidente, ont entendu les représentants des parties en leurs dépôts de conclusions et observations, assistées de Mme Astrid

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ca19bd3db21cbdd8a0cc

Appel

4 octobre 2007

4 octobre 2007

Magistrats ayant tous les trois participé au délibéré, GREFFIER : Mme Astrid CLAMOUR, lors des débats et lors du prononcé, DEBATS : A l'audience publique du 06 Septembre 2007, Instruction clôturée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1cbd3db21cbdd8a148

Appel

16 novembre 2007

16 novembre 2007

Greffier ad'hoc, lors des débats : Mme Astrid DOLLE, ARRET : -Contradictoire -prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca83bd3db21cbdd8b3b8

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

Greffier ad'hoc, lors des débats : Mme Astrid DOLLE, ARRET : - Contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7fbd3db21cbdd9044b

Appel

18 mars 2013

18 mars 2013

Résidence la Marina-Rivière sens 97113 GOURBEYRE/ GUADELOUPE Représentée par Maître Vathana BOUTROY-XIENG (Toque 117) substituée par Maître CHEVRY (avocats au barreau de la Guadeloupe) INTIMÉE Madame Astrid

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2018:281

CJUE

26 avril 2018

26 avril 2018

#Asociación Nacional de Grandes Empresas de Distribución (ANGED) gegen Consejería de Economía y Hacienda del Principado de Asturias und Consejo de Gobierno del Principado de Asturias.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6a0feca0cdc6046d478871ea

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

de l'exécution de PARIS le 24 Septembre 2025 Appelante : Madame [Q] [V] épouse [Y], représentée par Me Laura TEULE, avocat au barreau de PARIS Intimée : S.N.C. [1] ([1]), représentée par Me Astrid

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025757460

Admin. suprême

15 février 2012

15 février 2012

du dossier ; Vu le code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie-Astrid

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200277

Cassation

21 février 2013

21 février 2013

2001, à l'encontre de la SCI Groupe TF (la SCI) et de Mme Marie-Thérèse X..., qui avait accordé une hypothèque sur un bien lui appartenant, en garantie du prêt souscrit par la SCI ; que la SCI, Mme Astrid

Source officielle
CC

comm

6079d3769ba5988459c596e3

Cassation

6 mai 1982

6 mai 1982

DECLARE INOPPOSABLE A LA MASSE DES CREANCIERS DE M X..., EN LIQUIDATION DES BIENS, LA CESSION, PAR CE DERNIER, DE SA CREANCE D'ENTREPRENEUR EN BATIMENT CONTRE SON CLIENT, LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE ASTRID-RESIDENCE

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007911114

Admin. suprême

15 mai 1996

15 mai 1996

Michel Y..., à Mme Astrid X... et au ministre de l'intérieur.

Source officielle
CE

4ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:497201.20241223

Admin. suprême

23 décembre 2024

23 décembre 2024

Fait à Paris, le 23 décembre 2024 Signé : Marie-Astrid Nicolazo de Barmon La République mande et ordonne à la ministre de l'éducation nationale en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6036dc2f04152779d26b425e

Appel

16 juillet 2015

16 juillet 2015

La société Asserdis a relevé appel de ce jugement le 28 mai 2014.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01267

Cassation

22 juin 2016

22 juin 2016

Astrid, Docteur en Psychologie certifie que Mme X... Amina s'est présentée ce jour à ma consultation. (...) " ; Attestation de présence du 05 octobre 2010 " Je soussigné, K...

Source officielle
CC

cr

61372684cd5801467742633d

Cassation

14 novembre 2007

14 novembre 2007

que le juge des libertés et de la détention près le tribunal de grande instance de Paris , a annulé la saisie des messageries électroniques de Bertrand C... et Michel X... ainsi que celles de Marie-Astrid

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 C

67801ef49c3ba90f51dc2166

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Il s’agit de charges dont la société ASTRAL se plaint précisément d’avoir été facturée à tort.

Source officielle
CA

2ème Chambre

64f816720a9accd9695a432d

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

ASTRAL C/ S.A.R.L.

Source officielle
CC

civ2

61372417cd580146774121f7

Cassation

12 juin 2003

12 juin 2003

que le syndicat des copropriétaires de l'immeuble 1-13, Parc de la Noue (le syndicat) a assigné devant un tribunal de commerce la société Radio Nostalgie Paris, aux droits de laquelle vient la société Astro

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65b40ba9753f879640d67ce6

T. Judiciaire

5 janvier 2024

5 janvier 2024

personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 20] représentée par Me Manuel QUESNOT-FILIPPI, avocat plaidant au barreau de PARIS, Me Astrid

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb08bd3db21cbdd8cb63

Appel

29 septembre 2008

29 septembre 2008

ANNEL Madame Marie Astrid X... épouse E... ... 31000 TOULOUSE Madame Isabelle X... épouse F... ... 51100 REIMS Aux lieu de place de Monsieur Gérard I... ensuite d'une donation à titre de partage

Source officielle