A... en sa qualité de chef des méthodes de transmettre les gammes de fabrication et la demande de modification au chef d'atelier et au service contrôle-qualité, et de s'assurer qu'elle avait bien été prise

Vriet depuis novembre 1968 en qualité d'ouvrière de confection en atelier puis, à compter du 1er mai 1978, en qualité d'ouvrière à domicile, a été licenciée pour motif économique le 26 novembre 1992 ;

existantes lors de leur entrée en vigueur ; qu'en retenant que "l'appelante, par sa propre abstention, a engendré la situation qui fait grief : si en novembre 1994, elle avait déclaré la reprise des ateliers

soit déclarée irrecevable en sa contestation du principe et du périmètre de l'expertise telle que résultant de la délibération du 19 septembre 2018 et qu'elle soit condamnée à payer à son conseil, l'Atelier

établissements Picard surgelés a saisi le tribunal judiciaire d'une demande d'annulation de l'élection de Mmes [C] et [O], élues en qualité de membres titulaires au comité social et économique filière atelier

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Atal, société anonyme dont le siège social est à Paris (17e), ..., en

Y..., ès-qualités de représentant des créanciers de la SCP Atelier d'architecture, domicilié ..., 3°/ de M.

X..., nigérien, qui avait été intégré dans les ateliers de fond en octobre 1984, et de conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Ateliers

complément de rémunération versée par l'employeur qui maintient pendant l'absence 110 % des trois postes de rémunération prévus à la convention collective (taux d'affûtage, prime d'ancienneté et prime d'atelier

faute d'avoir "constaté le caractère réel et sérieux du licenciement infligé pour prétendues absences et retards non établis à l'encontre d'un salarié qui avait été pendant deux ans et demi le chef d'atelier

X... aurait à travailler aux ateliers de Wittelsheim et qu'il serait également susceptible d'être affecté dans tous établissements et chantiers en France et à l'étranger de la société; qu'ainsi, le point

le principe de l'existence d'heures supplémentaires en se fondant sur de simples déclarations de camarades de travail, sans s'expliquer, comme elle y était invitée, sur le non-respect par le chef d'atelier

LES ATELIERS DE LA REINE C/ S.A.R.L.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Maurice Attali, société à responsabilité limitée dont le siège

procédure que le 2 août 2014, vers 4 heures du matin, un incendie d'origine volontaire dû à un épandage massif de carburant sur des surfaces horizontales du rez-de-chaussée et du sous-sol, a détruit l'atelier

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Atal, dont le siège social est sis à Paris (17e), ..., en cassation

Ecco, évacuaient des gravats au sous-sol du four à l'aide d'une benne pesant 1,8 tonne, attachée par quatre filins d'acier à un palan, lui-même accroché à un pont roulant qui devait la remonter dans l'atelier

de faïence sur les quatre murs et on peut voir des tuyaux d'amenée d'eau ; un mur percé d'une porte sépare le bureau d'une autre pièce de surface identique (7,50 mètres x 6,70 mètres), aménagée en atelier

. : - atteinte au repos hebdomadaire de Marielle Z... en lui demandant le vendredi soir pour le mardi matin de mener une réflexion très précise relative au fonctionnement de l'atelier de lutherie