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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

1 020 résultats pour « Baptiste LE FORT »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article ANNEXE I

—

: EN KILOGRAMMES : INERTIE : : par mètre carré : : : de plancher : : :-----------------------------: : Inférieure à 150 : Faible : : Egale ou : : : supérieure à 150 : Moyenne : : et inférieure à : : : 400 : : : Egale ou : Forte

Article ANNEXE I

—

: : :-----------------------------: : Inférieure à 150 : Faible : : Egale ou : : : supérieure à 150 : Moyenne : : et inférieure à : : : 400 : : : Egale ou : Forte

Article ANNEXE I

—

: : :-----------------------------: : Inférieure à 150 : Faible : : Egale ou : : : supérieure à 150 : Moyenne : : et inférieure à : : : 400 : : : Egale ou : Forte

Article 11

—

sur : - la nécessité de retendre les dispositifs après courte utilisation ; - la modification des réactions du véhicule équipé, particulièrement négative sur sol sec ; - les vitesses d'utilisation ; - les dangers consécutifs à une rupture en cas de forte

Article R566-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 65 > 56

Code de l'environnement

géographiques susceptibles d'être inondées selon les scénarios suivants : 1° Aléa de faible probabilité ou scénarios d'événements extrêmes ; 2° Aléa de probabilité moyenne soit d'une période de retour probable supérieure ou égale à cent ans ; 3° Aléa de forte

Article A37-34

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 06 > 44

Code de procédure pénale

Montpellier, Nîmes Besançon, Colmar, Dijon, Metz, Nancy Bourges, Paris, Orléans, Versailles, Nouméa, Papeete, Saint-Denis-de-la-Réunion, Saint-Pierre-et-Miquelon Angers, Caen, Poitiers, Rennes Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France

Article D2362-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 77 > 67

Code du travail

Cette détermination se fait selon le système de la représentation proportionnelle au plus fort reste.

Article L151-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 78

Code de l'urbanisme

. - Dans les communes appartenant à une zone d'urbanisation continue de plus de 50 000 habitants figurant sur la liste prévue à l'article 232 du code général des impôts et dans les communes de plus de 15 000 habitants en forte croissance démographique

Article D2362-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 48 > 34

Code du travail

Le ou les sièges non attribués par application des dispositions du deuxième alinéa sont attribués au plus fort reste.

Article 726-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 41 > 92

Code pénal

-Le fait de procéder à un diagnostic préimplantatoire sans que soit attestée, par un médecin exerçant son activité dans un établissement mentionné à l'article 511-20, la forte probabilité, pour le couple, de donner naissance à un enfant atteint d'une

Article Annexe I

—

Extérieur CDI de Fort-de-France Extérieur. 1er janvier 2013 SIP de Fort-de-France Schœlcher CDI de Fort-de-France Ville Trésorerie de Fort-de-France et Banlieue 1er janvier 2016 Le recouvrement des rôles d'impôts des contribuables

Article Annexe 211-1.A.3

—

CAPACITE DE REDRESSEMENT PAR VENT FORT ET MER FORTE DES PETITS NAVIRES (navires à passagers de jauge brute inférieure à 500 et navires de pêche de longueur L inférieure à 24 mètres) 1.

Article Annexe

—

Fort-de-France - Le Lamentin. Saint-Pierre-et-Miquelon. Nouméa-La Tontouta. Tahiti-Faaa. Pointe-à-Pitre - Le Raizet. AÉRODROMES POUR LESQUELS Cayenne-Rochambeau. Fort-de-France - Le Lamentin. Pointe-à-Pitre - Le Raizet.

Article L438

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 54 > 21

Code électoral

" Cette attribution opérée, les autres sièges sont répartis entre toutes les listes à la représentation proportionnelle suivant la règle de la plus forte moyenne, sous réserve de l'application du dixième alinéa.

Article 53

—

L'INP développe et contractualise une activité de recherche partenariale forte pour l'innovation, en cohérence avec la stratégie générale de valorisation de l'UCA et avec l'action de la SAS " Clermont Auvergne Innovation ", dont l'INP a vocation à être

Article 1

—

représentants des étudiants au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche s'effectuent au scrutin de liste, sans panachage ni vote préférentiel avec répartition proportionnelle, les sièges restant à pourvoir étant attribués à la plus forte

Article ANNEXE II

—

: : :-----------------------------: : Inférieure à 150 : Faible : : Egale ou : : : supérieure à 150 : Moyenne : : et inférieure à : : : 400 : : : Egale ou : Forte

Article 18

—

Les sièges des représentants titulaires restant éventuellement à pourvoir sont attribués suivant la règle de la plus forte moyenne. La désignation des représentants titulaires est faite dans l'ordre de présentation de la liste.

Article 11

—

Les représentants titulaires et suppléants des communes affiliées au centre sont élus, parmi les maires et conseillers municipaux de ces communes, au scrutin de liste à la représentation proportionnelle d'après la règle de la plus forte moyenne.

Article 221-V/24

—

Utilisation de systèmes de contrôle du cap et/ou de la route 1 Lorsque des systèmes de contrôle du cap et/ou de la route sont utilisés dans des zones à forte densité de trafic, par visibilité réduite, ainsi que dans toutes les autres conditions dangereuses

Page 17 · 1 020 résultats

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