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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd89483
9 octobre 2007
9 octobre 2007
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleTrib. de Commerce
69f711f5cdc6046d476d28e3
23 janvier 2026
23 janvier 2026
la personne de son représentant légal en exercice Représentée par Jean-François MARCET, avocat au Barreau de Martinique DÉFENDEUR : Monsieur [E] [Z] [Adresse 2] [Adresse 3], Représenté par Maître Benjamin
Source officielleJAF Cab 3
68e43648681ed727f2a69cfb
1 octobre 2025
1 octobre 2025
accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 10]) DÉFENDEUR : Monsieur [Z] [V] né le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 10] (31) [Adresse 7] [Adresse 6] [Localité 5] représenté par Me Benjamin
Source officielleChambre 4-8a
6979f962cdc6046d47f8aacc
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX,
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
63cb931f9c02507c9078de5a
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG n° APPELANTE SASU [6] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Denis ROUANET, avocat au barreau de LYON, toque : 1485 substitué par Me Benjamin
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
652a30747ed1ea83181124a5
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Septembre 2020 RG : 19/00098 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 13 OCTOBRE 2023 APPELANTE : Société GOVANE [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Benjamin
Source officielleChambre 4-8b
661e14d30f653b0008df2a6d
15 avril 2024
15 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Isabelle PERRIN, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8a
67908edb9b4b0b8d25008d30
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officiellePôle social
65a16ad80ddb7789268f14fd
8 janvier 2024
8 janvier 2024
avocat au barreau de DOUAI DEFENDERESSE : CPAM [Localité 6] [Localité 2] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Mme [T] [J], dûment mandatée COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Benjamin
Source officiellePôle social
65c3d5b3c432ce7d11a682d5
22 janvier 2024
22 janvier 2024
avocat au barreau de LILLE DEFENDERESSE : URSSAF NORD-PAS-DE-CALAIS [Adresse 7] [Localité 1] représentée par Me Maxime DESEURE, avocat au barreau de BETHUNE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0c0
8 octobre 2010
8 octobre 2010
informées en application de l'article 786-1 du même code du nom des magistrats amenés à délibérer soit : Mme HIRIGOYEN, présidente de chambre, chargée du rapport Mme BELLOUARD-ZAND, conseillère Mme BENJAMIN
Source officielle2ème chambre
DTA_2200062_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 11 janvier 2022, 24 mai 2022, 18 juillet 2022 et 14 décembre 2022, Mme C D, représentée par Me Benjamin Madelenat, demande
Source officielleChambre 4-8a
69f2ed94cdc6046d470d5345
23 avril 2026
23 avril 2026
Au contraire, la caisse établit que le dossier a été mis à disposition de l'employeur via une plateforme d'échanges dématérialisés du 16 novembre 2016 à 11 h 32 au 27 novembre 2018 à minuit.
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e24
18 décembre 2013
18 décembre 2013
visioconférence, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 octobre 2013, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN
Source officielleChambre-2 JCP
6811b1d6f1c2315e26d1a0fa
29 avril 2025
29 avril 2025
CA CONSUMER FINANCE CM Formule exécutoire le : à : Me Benjamin CHAUVEAUX la SELARL PROMAVOCAT -Me Dominique ROUSSEL COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE DE LA FAMILLE ET DES CONTENTIEUX
Source officielle2ème Chambre
DTA_2308567_20240207
7 février 2024
7 février 2024
Par suite, la circonstance que, dans certains cas, ces réponses n'aient pas fait l'objet de tels échanges, oraux ou écrits, est sans incidence sur la légalité de la décision prise par le préfet au vu de
Source officielleService des référés
6650db0c9d5614ec4f7d6d51
3 avril 2024
3 avril 2024
DEFENDEURS Syndicat des copropriétaires du [Adresse 6] [Localité 28], représenté par son syndic la SAS CABINET DE GESTION IMMOBILIERE BERNARD YVES LE GOFF [Adresse 15] [Localité 28] représentée par Me Benjamin
Source officielleService des référés
6786b8e1df5b5c7d10ca5b1a
14 janvier 2025
14 janvier 2025
A0895 DEFENDERESSES SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DU [Adresse 14] [Localité 10], représenté par son syndic en exercice l’AGENCE SUDCOPRO [Adresse 20] [Adresse 20] [Localité 15] représenté par Maître Benjamin
Source officielleService des référés
68681cc34965b5d9df315f32
4 juillet 2025
4 juillet 2025
ALLIANZ FRANCE [Adresse 4] [Localité 10] représentée par Me Benjamin PORCHER, avocat au barreau de PARIS - #G0450 DÉBATS A l’audience du 6 juin 2025, tenue publiquement, présidée par Pauline LESTERLIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd86bd3db21cbdd93941
31 janvier 2017
31 janvier 2017
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.
Source officiellePage 17 sur 62