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924 résultats pour « Benoit PAULY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613722c2cd58014677401242

Cassation

21 janvier 1997

21 janvier 1997

Paul-Gilbert XZ..., demeurant ..., 28°/ de M. Paul XA..., demeurant ..., 29°/ de M. Henri-Robert XB..., demeurant ..., 69390 Charly, 30°/ de M. Alain de V..., demeurant ..., 31°/ de M.

Source officielle

Page 17 sur 47

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00164

Cassation

8 mars 2023

8 mars 2023

[U] [W], domicilié [Adresse 4], pris en qualité de directeur général de la société JBA, 2°/ à la société JBA, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 5], 3°/ à la société Benoit

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007702252

Admin. suprême

23 septembre 1985

23 septembre 1985

JEAN-PAUL G..., THEODORE B... ET JEAN-CLAUDE D..., ANNULE L'ELECTION DE M. F... AU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-ANDRE DE LA REUNION ET PROCLAME M. CELESTE A...

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023038938

Admin. suprême

10 novembre 2010

10 novembre 2010

ST INFORMATIQUE, dont le siège est 65 allée de Bellefontaine à Toulouse (31100) et les sociétés EXM COMPANY, dont le siège est 99 route d'Espagne à Toulouse (31100), JB ALU, dont le siège est 13 rue Paul

Source officielle
TJ

CHAMBRE CONSTRUCTION

68e555ab0e2901d10fa33577

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

née le 30 juillet 1963 à [Localité 10], de nationalité française, demeurant [Adresse 5] représentée par Maître Georges BANTOS de la SELARL D’AVOCATS JURIS-THALES, substitué à l’audience par Maître Benoit

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

5fd9e0164b2cad1f4bb0752f

Appel

12 novembre 2019

12 novembre 2019

BANQUE DES ETATS DE L'AFRIQUE CENTRALE prise en la personne de son gouverneur en exercice [Adresse 3] [Localité 7] / CAMEROUN bureau extérieur: [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Benoit

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2201483_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

C B, représenté par Me Loïck Benoit, de la Selarl Stratem Avocats, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision 48SI du ministre de l'intérieur l'informant de la perte de validité de son permis de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93abd3db21cbdd87a20

Appel

23 novembre 2005

23 novembre 2005

PHP AUTOMOBILES 4 rue Aristide Briand 78130 LES MUREAUX représentée par la SCP JUPIN & ALGRIN - N du dossier 21177 assistée de Me Paul MAURIAC (avocat au barreau de PARIS) substitué par Me Marie-Dominique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e33

Appel

17 décembre 2013

17 décembre 2013

FRESNAYE SUR CHEDOUET représenté par Maître Yves GUIBERT, avocat au barreau du MANS INTIME : URSSAF DES PAYS DE LA LOIRE 3 rue Gaëtan Rondeau 44933 NANTES CEDEX 9 représentée par Monsieur Benoît

Source officielle
CC

cr

61372620cd58014677423261

Cassation

17 février 2004

17 février 2004

Paul, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 17 octobre 2003, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'association de malfaiteurs en vue de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca97bd3db21cbdd8b7cd

Appel

23 juin 2008

23 juin 2008

COUR D'APPEL DE PARIS 1ère chambre - Section K ORDONNANCE DU 21 MARS 2008 Contestations d'Honoraires d'Avocat Numéro d'inscription au répertoire général : 07/00364 NOUS, Jean-Paul

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

5fca60d876f07948639d14d0

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

présente à l'appel des causes, Marie-Paule ALZEARI, en application des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca62bd3db21cbdd8ae05

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

APPELANT Monsieur Paul X...

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CA

1ère Chambre

5fdaf9fcc7471a8dfe760f29

Appel

30 avril 2019

30 avril 2019

disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : Madame [B] [S] née le [Date naissance 1] 1934 à [Localité 1] (35) [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jean-Paul

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CA

6e Chambre D

60344e79a2e35b3ea7750621

Appel

4 janvier 2017

4 janvier 2017

Benoît PERSYN, Conseiller, chargés du rapport. Mme Florence TESSIER, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca18bd3db21cbdd8a0aa

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

X... au règlement d'une pension alimentaire, mais pas davantage Mme Y... à la contribution aux besoins de ses enfants.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb83bd3db21cbdd8dade

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

.-19110 BORT LES ORGUES représentée par la SCP COUDAMY, avoués à la Cour assistée de Me Marie-Paule DALLET LOMBARTEIX, avocat au barreau de CORREZE substitué par Me ROCHE Benoît, avocat (bénéficie

Source officielle
CC

cr

ès cassation, dans l'information suiviec/Jean-Paul A

613725bccd58014677420274

Cassation

16 novembre 1999

16 novembre 1999

Bernard, Partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 25 juin 1998, qui, sur renvoi après cassation, dans l'information suivie contre Jean-Paul

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02300

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

Benoît ZZZ..., domicilié [...]                     , 62°/ M. Pascal AAA..., domicilié [...]                                           , 63°/ M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008057772

Admin. suprême

30 juin 2000

30 juin 2000

Paul BX..., demeurant à Fravaux (Aube) ; M. Hubert BT..., demeurant à Meurville (Aube) ; M. Roland YM..., demeurant à Buxières-sur-Arce (Aube) ; M.

Source officielle