CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 10
69d8b5d9cdc6046d47bece26
8 avril 2026
de Marseille n°810 114 538 (Maître GODIER Vanessa, Avocat au barreau de Marseille) […] La société MEUBLES VAROIS [Adresse 2] Registre du Commerce et des Sociétés de Toulon n°410 941 504 (Maître BENSA
Chambre 1-4
662209619ce1420008389671
18 avril 2024
MUTUELLES DU MANS ASSURANCES , demeurant [Adresse 1] représentée par Me Thierry TROIN de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NICE substitué par Maître Jérémy JACQUET, avocat
Chambre 1-8
686f4e43334d55acd19f1e76
9 juillet 2025
Localité 8] (13), demeurant [Adresse 5] représenté par Me Sébastien BADIE, membre de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Jean-Claude BENSA
68f9ba0f0a84a5e5f0025dcd
22 octobre 2025
LARRIBEAU - RENAUDOT, avocat au barreau de GRASSE INTIMÉS Monsieur [T] [S] né le 24 Juin 1974 à [Localité 11] (38), demeurant [Adresse 6] représenté par Me Thierry TROIN, mebre de la SELARL BENSA
Cour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b989
22 janvier 2008
représentés par Me Paul MAGNAN, avoué à la Cour, Plaidant Me Jean- Louis AUGEREAU, avocat au barreau de NICE substitué par Me Dominique BENSA, avocat au barreau de NICE CETEN APAVE groupement d'intérêt
Chambre 1-9
642fb586cece1704f574739c
6 avril 2023
APPELANT Monsieur [H] [W] né le 27 Avril 1941 à [Localité 4] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représenté et plaidant par Me Thierry TROIN de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIÉS
69fd8282cdc6046d4704a05a
7 mai 2026
[Adresse 2] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Louis BENSA, avocat au barreau de NICE SARL MOZE HERWERTH défaillante
CONTENTIEUX GENERAL / APPEL DES CAUSES
69cf7fd4cdc6046d47f65f2b
2 avril 2026
Ainsi fait, jugé et délibéré par madame Verlaine RENOU, présidente, madame Hélène BERTHIER et monsieur Mathieu BENSA, juges, assistés de maître Marc BINNIÉ, greffier associé.
Chambre 4-5
63d3796cd1bc2605de4b45d3
26 janvier 2023
condamner l'intimée en cause d'appel au paiement d'une somme de 2 000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile ainsi qu'aux entiers dépens, sous distraction de M. le Bâtonnier Jean-Claude Bensa
Chambre 3-4
680b1f964d571f8833669230
24 avril 2025
SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Jean-philippe MONTERO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Jean-claude BENSA
65a8d082e12c85000874adb7
17 janvier 2024
Compagnie d'assurance MACIF prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 1] représentée par Me Thierry TROIN, membre de la SELARL BENSA
6a0ff964cdc6046d478a479d
21 mai 2026
APPELANT Monsieur [G] [F] né le 27 Avril 1941 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représenté et plaidant par Me Thierry TROIN de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES
3e Chambre B
603322c5194e8e94348b3325
21 septembre 2017
la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au sièget [Adresse 1] représentée par Me Sandra JUSTON, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Jean-Claude BENSA
Chambre 1-7
5fdb26f24d8282bb8cb438c7
4 avril 2019
cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Jean-claude BENSA
6253cb07bd3db21cbdd8cb26
26 novembre 2008
sa qualité de syndic de l'immeuble le Sandra, 5 avenue Comba NICE, 42 et 42 bis rue Trachel-06000 NICE représentée par la SCP LATIL-PENARROYA-LATIL-ALLIGIER, avoués à la Cour, assisté de Me Bernard BENSA
6253cb2abd3db21cbdd8cfe6
soc
613721b3cd580146773f641f
5 février 1992
Bensa, élisant domicile chez Me Cagi-Nicolau, 25, avenue Jean Médecin à Nice (Alpes-Maritimes), 32°) M.
2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01596_20240315
15 mars 2024
A, représenté par Me Bensa, demande à la cour : 1°) de réformer le jugement du tribunal administratif de Nice du 8 avril 2022 en ce qu'il a : - jugé que le centre hospitalier universitaire (CHU)
7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03796_20230612
12 juin 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 3 septembre 2021, sous le n° 21MA03796, Mme C et la SARL Eden, représentées par Me Cressin-Bensa, demandent à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement
DCA_21MA03797_20230612
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 3 septembre 2021, sous le n° 21MA03797, Mme C et la SARL Eden, représentées par Me Cressin-Bensa, demandent à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement
Page 17 sur 49
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.