CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 873 résultats pour « Berrebi-Wisman »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

60794d4f9ba5988459c4875d

Cassation

8 mars 2005

8 mars 2005

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que l'arrêt attaqué, statuant en référé, a rejeté la demande du syndicat professionnel "Coordination des pêcheurs de l'Etang de Berre

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200020

Cassation

11 janvier 2018

11 janvier 2018

_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Bernis

Source officielle
CC

civ3

613721a0cd580146773f553e

Cassation

11 décembre 1991

11 décembre 1991

d'études I.2.C. l'étude séparée des voies et réseaux divers (VRD), a, en 1979-1980, fait édifier un groupe de maisons individuelles sous la maîtrise d'oeuvre de ce bureau d'études et de l'architecte Le Berre

Source officielle
CC

soc

6137235ccd58014677408be7

Cassation

13 octobre 1999

13 octobre 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Beredis, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...,

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00078

Cassation

22 janvier 2020

22 janvier 2020

É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 22 JANVIER 2020 la société Wissner-Bosserhoff

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f5896fcdc6046d474b5602

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

[Adresse 1] comparant par Me [K] [L] [U] [Adresse 2] et par Me Frédéric WIZMANE du Cabinet W AVOCATS [Adresse 3] Mme [N] [R] [Adresse 4] comparant par Me [K] [L] [U] [Adresse 2] et par Me Frédéric WIZMANE

Source officielle
?

ADLC

ADLC:23-DCC-95

droit de la concurrence

24 mai 2023

24 mai 2023

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés BD Auto 45 et Oreda par le groupe Bernier

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:24-DCC-34

droit de la concurrence

29 février 2024

29 février 2024

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Balançon Malidor et Balançon Auto par le groupe Bernier

Résumé IA — à vérifier
TJ

Charges de copropriété

69d7f7c7cdc6046d47aef7ce

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Portalis 352J-W-B7J-C7MYH DEMANDEUR Syndicat des coproprietaires de l’immeuble sis [Adresse 1], représenté par son syndic, la société BR COPROPRIETE, S.A.S AVOCAT DEMANDEUR représenté par Me Gérald BERREBI

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

65b163fbb9f94e984650cf53

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Société IMPRESSION EMBALLAGE & CONDITIONNEMENT ASSOCIES AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Béatrice DELEUZE - #D1897 DEFENDERESSE Société LES COLOMBES AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Gérald BERREBI

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

670d5c52ddfc18ec235b3a57

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

DU GRAND CANTELOUP, [N] [D] épouse [M] Exécutoires délivrées le à Avocats : l’ASSOCIATION BERREBI - SIRGUE Me Pierre LANDETE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT

Source officielle
CC

comm

61372434cd58014677413846

Cassation

24 septembre 2003

24 septembre 2003

X... ; que la société Biche de Bere a relevé appel de l'ordonnance, M.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e93533cdc6046d472eda23

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 1 Juillet 2025 1ère CHAMBRE DEMANDEURS SARL Green Fizz [Adresse 1] comparant par SELARL ORTOLLAND & Associés [Adresse 2] et par Me Frédéric WIZMANE

Source officielle
TJ

J.L.D.

67eed04db848dd6814c5dc74

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

COUR D APPEL DE LYON TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON N RG 25/01194 - N Portalis DB2H-W-B7J-2SUD - Hospitalisations sans consentement ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT Nous, Emmanuelle WIDMANN, juge au

Source officielle
CC

comm

61372392cd5801467740b826

Cassation

10 octobre 2000

10 octobre 2000

Y..., demeurant "Le Pascal", ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 novembre 1997 par la cour d'appel d'Orléans (Chambre solennelle civile), au profit de la société Nancéienne Varin Bernier (SNVB),

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2316844_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires enregistrés les 18 juillet, 29 et 31 août 2023, Mme A C B, représentée par Me Beressi, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 7

Source officielle
TA

2ème Chambre (J.U)

DTA_2117375_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

à Me Beressi de la somme de 1 080 euros.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

662a99f1c8a1343b8cd5fabc

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6/Section 5 Affaire : N° RG 22/12066 - N° Portalis DB3S-W-B7G-XB55 Monsieur [C] [L] Représentant : Me Olivier BERREBY, avocat au barreau

Source officielle
TJ

PS ctx technique

68e7a517033cf481c39a3cc9

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

d'instance du demandeur Dit que les dépens dont les frais d'huissier seront supportés par le demandeur Prononcé en audience publique le 08 octobre 2025 par Xavier LE MITOUARD, Vice-président, Madame BERREBI

Source officielle
TJ

PS ctx technique

68e7a533033cf481c39a45df

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

d'instance du demandeur Dit que les dépens dont les frais d'huissier seront supportés par le demandeur Prononcé en audience publique le 08 octobre 2025 par Xavier LE MITOUARD, Vice-président, Madame BERREBI

Source officielle

Page 17 sur 94

← PrécédentSuivant →