CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60628
23 mai 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : C 23-22.450 Demandeur(s) : la société Johnson & Johnson santé beauté France Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor
soc
6079b0d99ba5988459c50612
8 novembre 1982
QUE, LA SALARIEE AYANT EGALEMENT ETE ENGAGEE POUR SERVIR DE MODELE AU CREATEUR DES COLLECTIONS DE FOURRURES, SA TAILLE DE 1,70 METRES ETAIT, EN RAISON DE L'EVOLUTION DE LA MODE ET DES CRITERES DE LA BEAUTE
civ1
613722b0cd58014677400233
15 octobre 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Espace Beauté Forme Santé Prom'es, société à responsabilité
Tribunal Administratif de la Guyane
DTA_2302117_20250620
20 juin 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 11 avril 2024, le CHOG, représentée par Me Fernandez-Begault, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de M.
DTA_2300832_20250620
1ère chambre
DTA_2008151_20221216
16 décembre 2022
La SARL Beauté Oxygène exploite un salon de coiffure à l'enseigne " Coiffure Belle Mode ", situé rue du Marquis de Raies à Courcouronnes.
Juge des référés
CETAT:CETATEXT000038511663
21 mai 2019
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 9 avril et 11 mai 2019 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la Fédération des entreprises de la beauté
Pôle 6 - Chambre 7
616246cbaf0a1de0eb1b65dc
13 février 2014
Monsieur [C] [O] a été engagé par la société ESPACE BEAUTE, en qualité de coiffeur en contrat à durée déterminée de 12 mois dans le cadre d'un contrat d'adaptation en date du 01 juillet 1986.
Pôle 5 - Chambre 5
61632f5414ec5f96a7da0951
10 novembre 2011
Par acte du 30 janvier 2007, la société Grains de Beauté a assigné International Esthétique.
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2514834_20251205
5 décembre 2025
Il résulte de ce qui précède que la requête de SCI Beauté 42 doit être rejetée par application de l'article L. 522-3 précité du code de justice administrative.
6079b0b29ba5988459c4f757
22 février 1979
Sur le premier moyen : Attendu que la Société Anne de X... fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir décidé que les conseillères de beauté employées par elle devaient être affiliées au régime général de la
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2010898_20221110
10 novembre 2022
Le désistement de la société Européenne de Produits de Beauté SAS est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
comm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10679
15 novembre 2023
[P] [K], domicilié [Adresse 3], agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Ods Beauté dont le siège social est [Adresse 4], 2°/ Mme [D] [E], épouse [M], domiciliée [Adresse 2], ont
Chambre 1-11 référés
62678ca7189ce3057d201be2
25 avril 2022
CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 4] NORD C/ SCI FB BEAUTE LE COMPTABLE DU SIE DE [Localité 4] COLLINES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Sébastien
DTA_2111782_20231117
17 novembre 2023
D E C I D E: Article 1er : La requête de la société Yvan et B Beauté est rejetée.
1ère Chambre
DTA_2100708_20230525
25 mai 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 21 janvier 2022, l'Agence Régionale de Santé de Guyane, représentée par Me Fernandez-Begault, conclut au rejet de la requête et, en outre, à ce qu'il soit mis à
Trib. de Commerce
69c69d5acdc6046d472d56c2
15 juillet 2025
MATERIELS N°SIREN : 310880315 94, [Localité 2] Bergson, [Localité 3], [Adresse 1], [Localité 4] - représenté(e) par Maître, [M], [K] Case n° 20 SELARL LEXI CONSEIL & DEFENSE, [Adresse 2] ET * La SAS LA BEAUTE
Conseil d'État
CETAT:CETATEXT000008035771
20 décembre 2000
au sens du décret n° 99-433 du 27 mai 1999 relatif à la composition des chambres de métiers et à leur élection, en tant que la liste fixée par cet arrêté comprend l'Union nationale des instituts de beauté
613721bbcd580146773f6a25
24 novembre 1992
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Parfums et Beauté de France (PBF), dont le siège social est à Paris
Cour d'Appel
6253cdc5bd3db21cbdd946b8
16 janvier 2019
Bastia Beauté à rectifier sous astreinte de 100 euros par jour de retard l'attestation Pôle emploi, le bulletin de paie de janvier 2015.
Page 17 sur 132