Blaser, conseiller référendaire, M.

Blaser, Laurent-Atthalin, Fontanaud, conseillers référendaires ; M.

Blaser, Mme Blohorn-Brenneur, M. Aragon-Brunet, conseillers référendaires, M.

COMMERCE DE NANTERRE ORDONNANCE DE REFERE prononcée par mise à disposition au greffe le 17 Janvier 2025 Référé numéro : 2024R00904 DEMANDEUR SAS EXELERYS [Adresse 1] comparant par Me Cyrille BLAISE

X..., de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales Provence-Alpes-Côte d'Azur, de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat

Serrier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mme W..., de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la caisse régionale de Crédit agricole mutuel Charente-Maritime

Mme A, adjointe technique territoriale qui exerce les fonctions d'agent de service au Lycée Blaise Pascal de Charbonnières-les Bains, a demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler le courrier du

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Yves et Blaise Capron, avocat aux Conseils, pour la société Guillaume Marceau.

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Yves et Blaise Capron, avocat aux Conseils, pour M. X...

déconcentrée de l'Unedic, association déclarée, pris en la personne de son président en qualité de gestionnaire de l'AGS, dont le siège est ..., 4 / de l'ASSEDIC de Seine-et-Marne, dont le siège est Cours Blaise

M..., b - Blaise Chan E... M..., c - Eliane Chan E... M..., demeurant chez M. et Mme Wang Y... Ah Soy, boulevard d'Alsace Papeete, d - Gustave Chan E...

Blaise X..., demeurant ..., 2 ) de la société à responsabilité limitée Sysma, dont le siège social est ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens

[I] et de la société [D] [I] et associés, de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de Mme [F], après débats en l'audience publique du 14 février 2023 où étaient présents Mme Duval-Arnould, conseiller doyen

[U], de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la société Caisse régionale de crédit agricole Pyrénées Gascogne, et l'avis de Mme Gueguen, premier avocat général, après débats en l'audience publique du

Requête n° : 486/23 Ordonnance n° : 91154 du 26 octobre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la Caisse régionale de crédit agricole mutuel du Languedoc, ayant la SCP Yves et Blaise

Sur le rapport de Mme Feydeau-Thieffry, conseiller référendaire, les observations de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de M. [N], et l'avis de M.

Zedda, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat du syndicat des copropriétaires de la [Adresse 8], de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh,

Nivôse, conseiller, les observations de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat du syndicat des copropriétaires de la Résidence [...] 3, de la SCP Boulloche, avocat de Mmes L... et Q... Y..., de MM.