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7 845 résultats pour « Bouilleau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2310126_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Boileau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B A, ressortissant guinéen né le 14 août 2000, déclare être entré en France le 20 octobre 2019.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2401858_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Boileau - et les observations de Me Aubertin, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2208432_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Boileau, - et les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2204667_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Boileau, - et les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2203809_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Boileau, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2302445_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Boileau, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - les observations de Me Dangleterre, représentant Mme A..., - et les observations de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2108900_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

Boileau, - et les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2206236_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

Boileau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A C, ressortissant yéménite né le 10 février 1996, déclare être entré en France le 10 octobre 2008.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2206221_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Boileau, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - les observations de Me Piret, représentant le GAEC de la Vallée et MM.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2206388_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Boileau, - et les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : Mme C...

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2205330_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Boileau, - et les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300049_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Boileau, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - et les observations de Me Diaine, représentant la commune de Bruay-la-Buissière.

Source officielle
TJ

CIVIL

69cd8723cdc6046d47c999fb

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Portalis DBWU-W-B7J-CRQW MINUTE N° : NAC : 2AO copie exécutoire délivrée le à copie conforme délivrée le à 1copie dossier JUGEMENT DU: 01 Avril 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Stéphane BOURDEAU

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00797

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

Rinuy, conseiller, les observations de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat du CHSCT de la PDC d'Albertville, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société La Poste,

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR91091

Cassation

27 octobre 2022

27 octobre 2022

ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société UCB Pharma, ayant la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [Y] [R] épouse [O], ayant la SARL Meier-Bourdeau

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90472

Cassation

7 mai 2026

7 mai 2026

[H] [E], ayant la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés pour avocat à la Cour de cassation, Mme [L] [T] épouse [E], ayant la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés pour avocat à la Cour de cassation

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25PA04754_20251024

Admin. Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Bouleau, président honoraire, pour statuer en matière de référés. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25PA04756_20260123

Admin. Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Bouleau, président honoraire, pour statuer sur les appels formés devant la Cour contre les ordonnances des juges des référés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_26PA00925_20260429

Admin. Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Bouleau, président honoraire, pour statuer sur les appels formés devant la Cour contre les ordonnances des juges des référés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_26PA01823_20260409

Admin. Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Bouleau, président honoraire, pour statuer en matière de référés. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

THULLIER, Bérangère, Cécile, BOUILLEAUX

SIREN 942946823Greffe du Tribunal de Commerce de Dax

21/04/2026

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Créations

Saladé, Marie-Dorothée, Yolande, Bouilleau

SIREN 513603761Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

30/01/2026

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Créations

THULLIER, Bérangère, Cécile, BOUILLEAUX

SIREN 942946823Greffe du Tribunal de Commerce de Dax

13/04/2025

Voir →

Créations

BOUILLEAUD, Cyrille

SIREN 942199274Greffe du Tribunal de Commerce de Bergerac

13/04/2025

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Radiations

ATLANTIC TOITURE DENIS BOUILLEAU

SIREN 494301302Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

27/12/2024

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