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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ECLI:FR:CCASS:2009:EV036
29 juin 2009
29 juin 2009
Les pompiers constataient le décès de la victime qui présentait plusieurs plaies par arme blanche.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200996_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
A la suite d'un contrôle de la brigade d'enquêtes vins et spiritueux de la direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités de Bourgogne-Franche-Comté, le contrôleur de la
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
686f4ca2d3976f57d00d3226
9 juillet 2025
9 juillet 2025
La société [Adresse 8] [Adresse 12] produit et commercialise quatre vins, [Localité 6] Fieuzal rouge et blanc et L'Abeille de Fieuzal rouge et blanc.
Source officiellecr
613725a7cd5801467741f89f
6 novembre 1996
6 novembre 1996
l'arrêt attaqué, relaxant le prévenu des fins de la poursuite, a débouté Jérôme Z... de ses demandes; "aux motifs que "le lundi 9 janvier 1995 vers 17 heures, Eric X... a vu un véhicule de couleur blanche
Source officiellesoc
61372341cd580146774076bb
17 février 1999
17 février 1999
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : - Sur les pourvois n° B 97-45.561, D 97-45.563, U 98-40.429 à D 98-40.438, F 98-40.440 à K 98-40.444 formés par : 1 / Mme Brigitte
Source officielleCabinet C
643f88d3ad85da04f53a3bd0
13 avril 2023
13 avril 2023
[J] [O] et la SNC LA MAISON BLANCHE («la SNC») sont intervenues volontairement à l'instance.
Source officielle1ère Chambre A
6033acfcb6986860fb72ae96
27 avril 2017
27 avril 2017
ABEN ENSENAT, avocat au barreau de MONTPELLIER ORDONNANCE DE CLOTURE DU 31 Janvier 2017 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 FEVRIER 2017, en audience publique, Madame Brigitte
Source officielle1ère Chambre A
603453a27db43443016c211c
22 décembre 2016
22 décembre 2016
Madame Brigitte DEVILLE, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d296
2 décembre 2009
2 décembre 2009
représenté par la SCP BLANC-CHERFILS, avoués à la Cour, ayant Me Julien DUCLOUX, avocat au barreau de GRASSE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES ALPES MARITIMES " C. P. A.
Source officielle1ère Chambre A
6033f88033a1eaa8e5746b41
23 février 2017
23 février 2017
2017 à 08 H 45, en audience publique, Madame Caroline CHICLET, Conseiller ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE
Source officielle8e Chambre C
61628534c10e2193c5780959
27 juin 2013
27 juin 2013
Directeur Général en exercice, dont le siège est sis [Adresse 2] représentée par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constituée aux lieu et place de la SCP BLANC
Source officielle9e Chambre B
61635dd8683f470e3416dbd2
4 mai 2011
4 mai 2011
, Conseiller faisant fonction de Président Madame Brigitte BERTI, Conseiller Madame Françoise GAUDIN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Guy MELLE.
Source officielle9e Chambre B
615e0bfcc25a97f0381f4a59
15 septembre 2011
15 septembre 2011
, Conseiller faisant fonction de Président Madame Brigitte BERTI, Conseiller Monsieur Patrick ANDRE, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Guy MELLE.
Source officielleCour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92cd7
7 janvier 2016
7 janvier 2016
, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseillère Madame Brigitte DEVILLE, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleciv3
61372369cd580146774096e2
1 février 2000
1 février 2000
simple dont le siège social est ..., 2 / Mlle Anne-Marie de Z..., demeurant 3, Square Rapp, 75007 Paris, 3 / Mme Yvonne X... de Saint-Laumer, demeurant ..., 4 / Mme Jacqueline de Z..., épouse Briant
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007757495
3 mars 1989
3 mars 1989
Mohamed D..., demeurant ..., Mlle Brigitte E..., demeurant ..., M. Philippe G..., demeurant ..., M.
Source officielleciv2
61372175cd580146773f3e89
13 mars 1991
13 mars 1991
Yann XH..., demeurant Venelle de la Douane à Locquirec (Finistère), 53°) Mme Brigitte XK..., née YE..., 54°) M. Daniel XK..., demeurant ensemble à Pennénès, Locquirec (Finistère), 55°) M.
Source officielleciv2
61372176cd580146773f3f06
13 mars 1991
13 mars 1991
Yann XI..., demeurant Venelle de la Douane à Locquirec (Finistère), 53°) Mme Brigitte XL..., née YF..., 54°) M. Daniel XL..., demeurant ensemble à Pennénès, Locquirec (Finistère), 55°) M.
Source officielleciv2
61372179cd580146773f4106
13 mars 1991
13 mars 1991
Yann XI..., demeurant Venelle de la Douane à Locquirec (Finistère), 53°) Mme Brigitte XL..., née YF..., 54°) M. Daniel XL..., demeurant ensemble à Pennénès, Locquirec (Finistère), 55°) M.
Source officielle4e chambre
603288c92a1d73bc65be98b6
15 janvier 2018
15 janvier 2018
Ces photographies figurent dans l'exemplaire fourni par la société Picheta (annexe A 17) en noir et blanc de mauvaise qualité.
Source officiellePage 17 sur 46