Gibout, groupement agricole d'exploitation en communn, dont le siège est ..., 25 / le M...

Italy (see appended table) The European Court of Human Rights (First Section), sitting on 8 April 2021 as a Committee composed of:   Alena Poláčková, President,   Péter Paczolay,   Gilberto

Bruno YR..., 27°/ de Mme Christiane ZI..., épouse YR..., demeurant ensemble à Torcy (Seine-et-Marne), ..., résidence Le Champ Berger II, 28°/ de M.

répertoire général : S 06/13717 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 7 novembre 2006 par le conseil de prud'hommes de Créteil section encadrement RG no 05/02252 APPELANTE Madame Gilberte

Monsieur Gilbert ZZ... Madame Régine Y... Monsieur Lounès Z... Madame Nadine A... Monsieur Jean Luc B... Monsieur Stéphane C... Monsieur Patrice D'D... Monsieur Frédéric E...

Gilbert DC..., demeurant à Marange Silvange (Moselle), ..., 115°/ de Mme Martine DD..., demeurant à Metz (Moselle), ..., 116°/ de Mme Christiane DL..., 117°/ de M.

Gilbert AD..., demeurant ..., 92 / de M. René BM..., demeurant ..., 93 / de M. Maurice AB..., demeurant ..., 94 / de M. Albert ZJ..., demeurant ..., 95 / de M.

Etienne Brun-Rovet, secrétaire général de la préfecture de la Vienne, a reçu délégation de signature à l'effet de signer tous actes, arrêtés et décisions relevant des attributions de l'Etat dans le département

Gilbert, Pierre Tetu, demeurant à Brest (Finistère), 58, rue de Loscoat, 52 / M. Yves Troadec, demeurant à Brest (Finistère), 45, route de Quimper, 53 / M.

Etienne Brun-Rovet, secrétaire général de la préfecture de la Vienne, a reçu délégation de signature à l'effet de signer tous actes, arrêtés et décisions relevant des attributions de l'Etat dans le département

Sur le rapport de Mme Brouzes, conseillère référendaire, les observations de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat des sociétés MMA IARD et MMA IARD assurances mutuelles, de la SCP Alain Bénabent, avocat

[Y] et [X] [G] et de Mme [G], de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la société MMA IARD, et l'avis de M.

Gilbert Garcia, - Mme Pascale Thomas, - M. Jean-Pierre Léglise, - M. Jean-Michel Amigo, - M. Claude Calvo, - Mme Chantal Durtrey, - M. Xavier Mathieu, - M.

répertoire général : 11/ 05109 auquel est joint le no12/ 1079 Décision déférée à la Cour : Jugement du 23 JUIN 2011 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARCASSONNE No RG 10/ 333 APPELANTS : Monsieur Gilbert

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Président: Monsieur Gilbert DELAHAYE Juges : Monsieur Bruno PERRIN, Monsieur Jacques CHABAUX, Assistés, lors des débats et du prononcé de Mademoiselle

Madame Gilberte E..., épouse Z... demeurant ... Monsieur Alain A... demeurant ... Madame Gisèle F..., épouse A... demeurant ... Monsieur Henri B... demeurant ...

Par un mémoire enregistré le 2 décembre 2022, le groupe hospitalier de Haute-Saône, représenté par Me Le Prado Gilbert, demande à la cour de rejeter la requête de Mme E.

A Chemillé sont exploités le foyer " Le Gibertin " et l'institut médico-éducatif " La Monneraie ".