Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Bernard de SaintAffrique, rapporteur, M. Massip, conseiller, M.

Jouhaud, Camille Bernard, Barat, Massip, Viennois, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, conseillers, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Camille X..., épouse Y..., en cassation l'arrêt rendu le 6 septembre

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Jépimo intermarché, dont le siège est à Lons Le Saunier (Jura), avenue Camille

Aux termes du premier alinéa de l'article R. 522-1 de ce code : " La requête visant au prononcé de mesures d'urgence doit () justifier de l'urgence de l'affaire ". 2. M.

ANSELMI Camille X... représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Danielle Y... épouse X... représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE C/ Denis Z... représenté par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT INFIRMATION

Il a saisi le 27 mars 2019 le maire de la commune d'une déclaration préalable de travaux en vue de l'exhaussement de l'ensemble de ces terrains par un apport de terre limoneuse sableuse.

COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE ORDONNANCE DU 13 JUIN 2016 RETENTION ADMINISTRATIVE RG : 16/ 00750 Dans l'affaire entre : Adames Mariano X...

A l’audience du 18 Juillet 2024, Me Camille BARBOSA, conseil de Madame [W] [O], a été entendu en ses observations. L’affaire a été mise en délibéré à ce jour.

Camille Z...est décédé le 8 décembre 1992 laissant pour lui succéder : * sa veuve Elise Y..., * ses six enfants Gérard Z...; Robert Z...; Nicole Z...; Maryse Z...; Monique Z...et Thierry Z....

A C demandent au tribunal d'octroyer aux occupants des terrains de sport à proximité du lycée Camel, lieu-dit Arial à Saint-Girons, un délai pour quitter les lieux.

Aux termes de ses dernières écritures (n° 4) notifiées par voie électronique le 15 octobre 2024 à la société BNP Paribas Personal Finance et à la société Soleco terre et à son mandataire ad hoc M.

au bâtiment d'origine : dix-neuf chambres, hall, ascenseur et dépendances ; - l'ensemble du terrain attenant jusqu'au ruisseau « Le Merdanson » avec ses aménagements : piscine, toboggan, minigolf, tennis

2026, en audience publique, l'avocat de l'appelant et le ministère public ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie LAMBLING, conseillère, faisant fonction de présidente lors des débats et Mme Camille

composée de : Monsieur Jean-Louis MAZIERES, Président Monsieur Paul André RICHARD, Conseiller Monsieur Claude TERREAUX, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mademoiselle Camille

(CAMILLE), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE, DU 23 NOVEMBRE 1965, QUI A CONDAMNE X...

et, notamment de tenir une audience publique.

COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT No 334 DU SEIZE NOVEMBRE DEUX MILLE QUINZE AFFAIRE No : 14/01385 Décision déférée à la Cour : jugement du Conseil de Prud'hommes POINTE A PITRE du

REFERENS substitué par Maître Camille DELALANDE avocat du barreau de TOURS D'AUTRE PART Après avoir entendu les Conseils des parties à notre audience publique du 21 SEPTEMBRE 2016, il leur a été indiqué

ADMINISTRATIVE DU 2 DECEMBRE 2020 No RG 20/00898 - No Portalis : DBV7-V-B7E-DIKB Par devant nous, Marie Josée BOLNET, conseillère, agissant sur délégation du Premier Président de la cour d'appel de Basse -Terre