Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Catherine PFEIFER et Monsieur Vincent POMMIER, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

D indique s'être rendu au centre hospitalier Sainte-Catherine de Saverne où une exploration par voie coelioscopique lui a été proposée.

Laurent ZI..., demeurant ..., 58 / Mme Mireille N..., demeurant Les Ormes, Allée C 14, ..., 59 / Mme Catherine CX..., demeurant ..., 60 / M.

J..., domiciliée 26 chemin de Canferin à Bernis (30620), nue-propriétaire de la parcelle DK 0047 ; M. L...

NOVEMBRE 2016 Numéro d'inscription au répertoire général : 14/23940 Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 Septembre 2014- Tribunal de Grande Instance d'EVRY-RG no 12/ 08678 APPELANTE Madame CATHERINE

Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Elise VANTROYEN et Madame Catherine PFEIFER, assesseurs, et de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- PP ARRÊT DU : 20 JUIN 2011 (Rédacteur : Madame Catherine MASSIEU, Président,) No de rôle : 10/6938 Madame

Défendeur(s) : PHERE (SARL) [Adresse 1] [Localité 1] SIREN : 827 845 157 Représentant(s) : ME CATHERINE KERDONCUFF Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Greffier présent lors des débats

Défendeur(s) : SYHE SOLUTIONS (SAS) [Adresse 1] N° SIREN : 934 264 771 Représentant(s) : ME CATHERINE KERDONCUFF Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Président : M.

délivrée à Me Louinet-Tref par la toque ___________________________________________________________________________ PARTIES EN CAUSE : DEMANDEUR [E] [X], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Catherine

FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE QUIMPER ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ÉTAT Ordonnance rendue le 04 JUILLET 2025 par Madame Maud LE NEVEN, vice-présidente, juge de la mise en état, assistée de Mme Catherine

et de décision : B N° RG 25/04366 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLYWJ Décision déférée : ordonnance rendue le 10 août 2025, à 14h46, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Vincent

(Haute-Savoie), en cassation d'un jugement rendu le 4 juillet 1990 par le tribunal des affaires de sécurité sociale d'Annecy, au profit de Mme Catherine Z..., demeurant ... à Evian-les-Bains (Haute-Savoie

Gilles C..., demeurant ..., 3 / de la société Bidame But, société anonyme, dont le siège est ..., 4 / de Mme Catherine Z..., demeurant ..., 5 / de Mme Florence A..., demeurant 40, Saint-Vincent

Y..., demeurant à Saint-Maurice des Lions, Confolens (Charente), 48/ Mme Germaine Y..., veuve Pierre F..., demeurant à "Bourrisson", commune de Voeuil-et-Giget, La Couronne (Charente), 58/ Mme Catherine

Nay Bourdettes, décédé le 1er avril 1996, aux droits duquel se trouvent ses héritiers : 1°/ Mme Annie, Paulette, Catherine Y..., 2°/ M.

MAIF), dont le siège est à Niort (Deux-Sèvres), avenue Salvador Allende, en cassation d'un arrêt rendu le 30 janvier 1992 par la cour d'appel de Douai (3e chambre civile), au profit de : 1 / Mme Catherine

COUR D'APPEL DE COLMAR Chambre 6 (Etrangers) N° RG 23/00265 - N° Portalis DBVW-V-B7H-H7UN N° de minute : 26/2023 ORDONNANCE Nous, Catherine DAYRE, Conseiller à la Cour d'Appel de Colmar