O... atteste l'avoir vue « dans les champs pour le suivi des cultures et avec les bêtes dans les pâtures », que M. Y... atteste « l'avoir souvent aperçue visitant les champs avec M. V...

; que, par contre, il ressort des pièces et témoignages figurant au dossier que Emmanuel B... a bien commandé en septembre 1993, 18 bouteilles de champagne mais sans que Bernard X... le lui ait demandé

Les tramways et les trains sont ainsi exclus du champ d'application de cette loi dès lors qu'ils circulent sur une voie qui leur est propre.

l'arrêt suivant : Sur les deux moyens, réunis : Attendu selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre 29 novembre 1999), rendu en matière de référé, que faisant grief aux époux X... d'avoir obstrué un chemin

réalisée par cet auteur commun et qu'aucune clause de l'acte de division ne contient de disposition contraire au maintien de cette servitude ; qu'ayant constaté la création puis le goudronnage d'un chemin

unique, pris en ses cinq branches : Attendu, selon les arrêts attaqués (Orléans, 28 juin 2001 et 10 octobre 2002), que la société Claz, anciennement dénommée Stop Affaires, a été liée à la société Champana

un chemin de chemin d'exploitation ; Qu'en statuant ainsi, alors que la destination du chemin de l'Allumette, dont elle avait constaté l'existence, n'eût été de nature à exclure la qualification de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Marne et Champagne, société anonyme, dont le siège est ...,

d'un chemin dans la catégorie des voies communales est exécutoire de plein droit ; qu'en énonçant que l'impasse litigieuse était un chemin d'exploitation appartenant en droit soi aux propriétaires riverains

. ; que la notice technique du chauffe-eau prévoyait en tout état de cause une cheminée d'un diamètre de 111 mm ; que, si Martin X... a bien tenté de prévoir une sortie des gaz brûlés en réalisant un trou

s'est bornée àénoncer qu'il résultait des attestations que le passage s'était toujours exercé par ce tracé, inscrit sur la carte de l'IGN, et que les époux X... avaient modifié en 1974 l'assiette du chemin

Dans sa lettre adressée au juge des référés du 5 mars 2001, Me [T] l'informe qu'un accord est intervenu entre Champagne Airlines et Alta Flights, selon lequel « Champagne Airlines verse directement

Chemin, conseillers, Mme Cobert, M. Chapron, conseillers référendaires, M.

Alexandre X..., en franchissant dans un supermarché une caisse de sortie non ouverte à la clientèle, a heurté la chaîne de fermeture, est tombé et s'est blessé; qu'il est décédé pour une autre cause; que

, les agents de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage ont constaté sur le territoire de la commune du Pontet (Savoie) qu'une vingtaine de véhicules tout terrain progressaient sur un chemin

C..., de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société MPO Champion, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 21 novembre 2014), que M.

consultant, lui ayant permis de poursuivre ses interventions auprès de ses propres clients, bien que n'étant plus alors salarié de A... et B..., mais rémunéré 4 000 francs par mois par Champagne consultant

[Adresse 2], 2°/ à l'AGS-CGEA de [Localité 5], dont le siège est [Adresse 4], 3°/ à la société [W] (BTSG), société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 3], 4°/ à la société Champion

Champion Spirit de sa demande reconventionnelle de dommages et intérêts ; Condamné la société Champion Spirit à payer à la société Ritm la somme de 5 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code

X... s'est porté caution solidaire du remboursement de divers prêts consentis de 1991 à 1993 par la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel de la Gironde (la banque) aux sociétés SICA Champico et SCACC