CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 552 résultats pour « Christophe SAINT-LAURENT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c957bd3db21cbdd87ff9

Appel

20 juin 2006

20 juin 2006

Vous avez ainsi reconnu avoir contacté Laurent C..., l'un de nos salariés.

Source officielle

Page 17 sur 78

← PrécédentSuivant →
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00019_20241104

Admin. Appel

4 novembre 2024

4 novembre 2024

Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, Mme Valérie Réaut, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 novembre 2024.

Source officielle
CA

4ème Chambre

680b18d898bcafcb3a63e053

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Les SCI Dubas, Kinés St Laurent et les intervenants volontaires répliquent que la SCM Kinés St Laurent avait déjà sollicité une demande d'indemnisation au titre de la perte du chiffre d'affaires en première

Source officielle
TA

Juge unique (3)

DTA_2103413_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

Christophe Michel en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bc1f

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

C/ Laurent Simon Y...

Source officielle
CE

1 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008026792

Admin. suprême

3 décembre 2001

3 décembre 2001

(50000), Mme Muriel YL... de SAINT-DENIS, demeurant ..., M.

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:468299.20250606

Admin. suprême

6 juin 2025

6 juin 2025

L. 4312-15, le partage d'honoraires entre infirmiers ou entre un infirmier et un autre professionnel de santé est interdit.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda0bd3db21cbdd93eb0

Appel

19 janvier 2018

19 janvier 2018

à SAINT PIERRE LES NEMOURS (77) demeurant [...]                                          

Source officielle
CA

2ème chambre section A

671894a0d8ceca1cd70190f6

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

barreau de NIMES APPELANTS Monsieur [T] [F] [I] [Adresse 4] [Localité 15] Représentant : Me Philippe PERICCHI de la SELARL AVOUEPERICCHI, avocat au barreau de NIMES - Représentant : Me Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caacbd3db21cbdd8bb85

Appel

26 mai 2008

26 mai 2008

Les heures supplémentaires étaient récupérées, ainsi que l'attestent Martine Z..., Lionel A..., Laurent B... et Cécile C..., qui précisent que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd82bd3db21cbdd93900

Appel

20 janvier 2017

20 janvier 2017

Ayant son siège au Avenue d'Estienne d'Orves, Rond Point du Montfleury-83470 SAINT MAXIMIN Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034

Source officielle
CC

soc

61372388cd5801467740b061

Cassation

22 novembre 2000

22 novembre 2000

Saint-Denis, 42 / de M. Marc V..., demeurant ... Saint-Denis, 43 / de M. Didier Z..., demeurant ... le Chatel, 44 / de M. Mame Y... A..., demeurant ... le Roi, 45 / de M.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02015_20250603

Admin. Appel

3 juin 2025

3 juin 2025

DECIDE : Article 1er : L'intervention volontaire du syndicat CFDT des services et santé et des services sociaux des Landes n'est pas admise.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202067_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Laurent Guth, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX00518_20251007

Admin. Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Laurent Pouget a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:488035.20250418

Admin. suprême

18 avril 2025

18 avril 2025

de la Haute-Loire a refusé de délivrer à la société Boralex Massif du Devès une autorisation environnementale pour la réalisation et l'exploitation d'un parc éolien sur le territoire de la commune de Saint-Jean

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2203957_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

Christophe Michel, - et les conclusions de M. Laurent Guth, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TJ

Chambre des REFERES

DBZI-W-B7J-EWKA Société RESIDENCE JARDINS DE VALENTINc/S.A

68f69cc0f444f3ad06a59dcb

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[Adresse 10] [Localité 16] ayant pour avocat Maître David PARDO, du barreau de SAINT-NAZAIRE non comparante à l’audience du 11 septembre 2025 Société ABEILLE IARD & SANTE.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02916

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

Christophe Y..., - M. Mathieu Z..., - M. Norberto L...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9fbd3db21cbdd8b935

Appel

10 septembre 2007

10 septembre 2007

L'établissement de Saint- Quentin Fallavier employait 116 personnes et assurait une prestation logistique pour le groupe Carrefour, client unique.

Source officielle