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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ3
61372118cd580146773f0efd
15 novembre 1989
15 novembre 1989
F..., X..., Didier, Senselme, Cathala, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, Mme Z..., M. Aydalot, conseillers ; Mme Y..., M. Chapron, conseillers référendaires ; M.
Source officielleciv1
613720dacd580146773eef46
2 mai 1989
2 mai 1989
Sadon, premier avocat général ; Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Grégoire, les observations de la SCP Urtin-Petit et Rousseau-Van Troeyen, avocat de Mme Y..., de la
Source officielleciv3
613720e8cd580146773ef613
18 janvier 1989
18 janvier 1989
Lionel Y..., 2°) Mme Renée X..., épouse Y..., demeurant tous deux à Andouille (Mayenne), "Le Petit Coudray", en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1987 par la cour d'appel d'Angers (3e Chambre
Source officielleciv3
613721c7cd580146773f7368
28 octobre 1992
28 octobre 1992
Didier C..., demeurant Centre Hippique de Coat Congar à Morlaix (Finistère), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent
Source officielleciv1
61372387cd5801467740afcd
17 octobre 2000
17 octobre 2000
Guérin, conseiller, les observations de la SCP Parmentier et Didier et de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01549
25 septembre 2013
25 septembre 2013
rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 12 juillet 2011), qu'engagé le 11 juillet 2007 en qualité d'ouvrier par la société Serrurerie ferronnerie Didier
Source officielleciv1
61372204cd580146773f9836
26 janvier 1994
26 janvier 1994
X..., Roger de Z..., né le 26 juillet 1932 à Fort-de-France (Martinique), de nationalité française, demeurant voie N 4, 1 km, route de Didier à Fort-de-France (Martinique), en cassation d'un arrêt rendu
Source officiellesoc
61372224cd580146773fa963
5 avril 1994
5 avril 1994
Didier X..., dont le siège est bâtiment B 121, Y...
Source officiellesoc
613722d5cd580146774020c3
3 avril 1997
3 avril 1997
Didier X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 février 1995 par la cour d'appel d'Amiens (5ème chambre sociale), au profit de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Saint-Quentin
Source officiellesoc
613723eccd5801467740ff55
21 mars 2002
21 mars 2002
Petit, Mme Guihal-Fossier, conseillers référendaires, M. Lyon-Caen, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020374556
25 mai 2007
25 mai 2007
Didier Casas, Commissaire du gouvernement ; Sans qu'il soit besoin d'examiner l'autre moyen de la requête ; Considérant que pour rejeter, par une décision en date du 2 mars 2006, le recours de Mme B, ressortissante
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163773bf6919f4eda2c38cd
25 mai 2011
25 mai 2011
barreau de Paris, toque : P300 plaidant pour la SELARL FACTORI COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 Mars 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Didier
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024390136
19 juillet 2011
19 juillet 2011
le mémoire complémentaire, enregistrés les 31 août et 17 novembre 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CEDRIC, dont le siège est 33 rue Petit
Source officielleChambre 06
69f35de0cdc6046d47172353
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Didier ROLLET Juges : Mme Joëlle MANDEL M. Patrick PETIT Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.
Source officielleChambre 06
69f4a16ccdc6046d47356226
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Didier ROLLET Juges : Mme Joëlle MANDEL M. Patrick PETIT Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleciv3
61372135cd580146773f1dd6
4 juillet 1990
4 juillet 1990
Chevreau, Didier, Cathala, Douvreleur, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, Mme Giannotti, M. Aydalot, Mlle Fossereau, conseillers, Mme Cobert, M. Chapron, conseillers référendaires, M.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7
69e63b26cdc6046d47e7c9f1
15 avril 2025
15 avril 2025
: RCS Poitiers [Adresse 2] Immatriculé(e) au RCS de Poitiers sous le n° B 523 305 530 (2010B00447) Activité : Exploitation de matériels de lavage automatique de véhicules automobiles, transport de petit
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd94385
17 décembre 2018
17 décembre 2018
APPELANT Monsieur Didier Y... [...]
Source officielle8ème chambre
6710aa56be64d7e510244ff0
16 octobre 2024
16 octobre 2024
[N] [P] né le 11 Novembre 1953 à [Localité 6] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 7] Représenté par Me Jean-yves DIMIER de la SELARL JEAN-YVES DIMIER, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE * * *
Source officielle16e chambre
635237c48c924eadffcc4aee
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Juge de l'exécution de NANTERRE N° RG : 21/07357 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 20.10.2022 à : Me Claire ANGUILLAUME, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE Me Didier
Source officiellePage 17 sur 89
PETIT, Didier
Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - N° RG : 25/00024
04/06/2026
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PETIT, Didier Stéphane Bernard
17/05/2026
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PETIT, Djanys, Didier, Pascal
10/04/2026
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PETIT, Didier Ei
Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SCP Btsg² représentée par Me Denis Gansier 2 Avenue Thiers CS 30159 19100 Brive-la-Gaillarde.
02/04/2026
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DIDIER PETIT SAS
19/03/2026
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