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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2206022_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Durand, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2305764_20231103
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Durand, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2306319_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
le versement à Me Durand de la somme de 1 000 euros.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2401938_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Durand, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2402056_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Durand, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2406781_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Durand, avocat de M.
Source officielleciv1
613720b0cd580146773ed8b7
23 février 1988
23 février 1988
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société à responsabilité limitée DURAND, dont le siège est à Choisy le Roy (Val-de-Marne
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020964257
5 août 2009
5 août 2009
de Nantes a d'une part, annulé le jugement du tribunal administratif de Caen du 19 septembre 2006 en tant qu'il a rejeté les conclusions de la société Atelier d'architecture Jacques Ripault - Denise Duhart
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2315751_20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
(anciennement Obermeyer Planen + Beraten Gmbh), à la société Paume (anciennement AUP), à la société Luc Durand et à la société Bureau Veritas.
Source officielle4ème Chambre
DCA_20VE01991_20240206
6 février 2024
6 février 2024
A n'est pas fondé à demander la condamnation pour faute de l'EPS Barthélemy Durand. Sur les conclusions aux fins d'injonction : 6.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:463219.20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
tribunal administratif de Versailles, d'une part, d'annuler pour excès de pouvoir la décision implicite de rejet née du silence gardé par le directeur général de l'établissement public de santé Barthélémy Durand
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:465652.20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
tribunal administratif de Versailles, d'une part, d'annuler pour excès de pouvoir la décision implicite de rejet née du silence gardé par la direction de l'établissement public de santé Barthélémy Durand
Source officielleMagistrat Mathé
DTA_2302206_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 24 avril 2023, l'établissement public de santé Barthélemy Durand conclut au rejet de la requête.
Source officiellecomm
6079d36f9ba5988459c59290
8 mai 1979
8 mai 1979
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET DEFERE (PARIS, 11 JUILLET 1977) D'AVOIR CONDAMNE DURAND, ANCIEN GERANT DE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE IGA FRANCE, A COMBLER POUR PARTIE
Source officielleMagistrat Mathé
DTA_2302205_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 24 avril 2023, l'établissement public de santé Barthélemy Durand conclut au rejet de la requête.
Source officielleJEX DROIT COMMUN
669feffed9953d09165abd31
23 juillet 2024
23 juillet 2024
ETABLISSEMENTS FORTET DUFAUD, inscrite au RCS de Bordeaux sous le n° 321 420 531, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Maître
Source officielleCour d'Appel
6253c863bd3db21cbdd85246
16 novembre 2000
16 novembre 2000
DURAND C/ X... Bernadette Jugement du C.P.H. ANGERS du 17 Janvier 2000. ARRÊT RENDU LE 16 Novembre 2000 APPELANTE : E.U.R.L.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61287
1 septembre 2022
1 septembre 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : G 22-11.457 Demandeur(s) : la société Transport Durand Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan Défendeur
Source officielle6ème chambre
DTA_1908167_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
A, représentant l'établissement public de santé Barthélemy Durand d'Etampes. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellesoc
613723b6cd5801467740d3c9
18 janvier 2001
18 janvier 2001
et d'allocations familiales (URSSAF) de la Vienne, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 janvier 1999 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la SNC Durand
Source officiellePage 17 sur 654