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2 455 résultats pour « Florent SALESSES »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

14e chambre

60338b09e7c07d3e23452070

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

Invoquant des dégâts d'eau récurrents provenant de la salle de bains de l'appartement de M.[K], situé au dessus du sien, Mme [I] a fait assigner le 7 mars 2016 M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a38d2fcdc6046d4717c81d

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

La société LE MARQUIS (SASU) est immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'Aix-en-Provence sous le numéro 881 107 643 et a pour activité : « Restauration, salle de réception, dîner spectacle

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

680875cedfde5caae99bd0c0

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

de décision : B N° RG 25/02196 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLF67 Décision déférée : ordonnance rendue le 19 avril 2025, à 15h24, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Florence

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

63d4cd0992a57405de3317b0

Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire, Greffier

Source officielle
TJ

Référés expertises

66335af7c0d3e3fe99cada9f

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

KALLALA, concernant le plafond et le parquet du rez de chaussé et les menuiseries notamment de la façade arrière, des fissures et de la moisissure apparues dans la salle d’eau de la chambre parentale au

Source officielle
TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

69e47cc1cdc6046d47c424cb

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Gérard ARNAULT Jean-Michel CALLEJA Jean-Pierre MARCHENAY Greffier lors des débats : Nicolas PEYRON Ministère public auquel le dossier a été communiqué - Ministère public absent Représenté par : Mme Florence

Source officielle
TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

69e47ce3cdc6046d47c426d9

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Gérard ARNAULT Jean-Michel CALLEJA Jean-Pierre MARCHENAY Greffier lors des débats : Nicolas PEYRON Ministère public auquel le dossier a été communiqué - Ministère public absent Représenté par : Mme Florence

Source officielle
TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

69e4849bcdc6046d47c4ad78

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Gérard ARNAULT Jean-Michel CALLEJA Jean-Pierre MARCHENAY Greffier lors des déb ats : Nicolas PEYRON Ministère public auc quel le dossier a été communiqué - Ministère public absent Représenté par : Mme Florence

Source officielle
TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

69e48523cdc6046d47c4b5c5

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Gérard ARNAULT Jean-Michel CALLEJA Jean-Pierre MARCHENAY Greffier lors des déb ats : Nicolas PEYRON Ministère public auq uel le dossier a été communiqué - Ministère public absent Représenté par : Mme Florence

Source officielle
TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

69e485c6cdc6046d47c4c034

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Gérard ARNAULT Jean-Michel CALLEJA Jean-Pierre MARCHENAY _ Greffier lors des débats : Nicolas PEYRON Ministère public auque el le dossier a été communiqué - Ministère p ublicabsent Représenté par : Mme Florence

Source officielle
TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

69e485d6cdc6046d47c4c154

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Gérard ARNAULT Jean-Michel CALLEJA Jean-Pierre MARCHENAY Greffier lors des déba its : Nicolas PEYRON Ministère public auqu uel le dossier a été communiqué - Ministère public absent Représenté par : Mme Florence

Source officielle
TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

69e485f8cdc6046d47c4c36f

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Gérard ARNAULT Jean-Michel CALLEJA Jean-Pierre MARCHENAY Greffier lors des déba ts : Nicolas PEYRON Ministère public auqu uel le dossier a été communiqué - Ministère public absent Représenté par : Mme Florence

Source officielle
TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

69e48de1cdc6046d47c548db

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Gérard ARNAULT Jean-Michel CALLEJA Jean-Pierre MARCHENAY Greffier lors des débat s : Nicolas PEYRON Ministère public auquel le dossier a été communiqué - Ministère public absent Représenté par : Mme Florence

Source officielle
TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

69e48e5ecdc6046d47c550b9

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Gérard ARNAULT Jean-Michel CALLEJA Jean-Pierre MARCHENAY Greffier lors des débats : Nicolas PEYRON Ministère public auquel le dossier a été communiqué - Ministère public absent Représenté par : Mme Florence

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66a9d39705566a2f16fd87e9

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

RG 24/03428 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJZDT Décision déférée : ordonnance rendue le 27 juillet 2024, à 11h52, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Florence

Source officielle
CC

soc

61372288cd580146773fe180

Cassation

6 juillet 1995

6 juillet 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Florence X..., demeurant résidence Le Trinquart, 20, avenue de la Grande Plage

Source officielle
TJ

Loyers Commerciaux

67801ef49c3ba90f51dc2162

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Localité 6] Loyers Commerciaux N° RG 22/00042 - N° Portalis DB2H-W-B7G-XO7I Jugement du 07 Janvier 2025 N° minute : Notifié le : Copie exécutoire et expédition à : Maître Florence

Source officielle
CA

2ème chambre

6799c42b5331f58c9ee86f08

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Faits et procédure : La Sas Assurances Gestion Services "Sagesse", anciennement Alliance Courtage Assurance (ci-après la Sas AGS Sagesse) a pour activité le courtage en assurances.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b5bd3db21cbdd89173

Appel

24 avril 2007

24 avril 2007

Florence et A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bdbd3db21cbdd86204

Appel

6 juin 2002

6 juin 2002

La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 02 Mai 2002 sans opposition des parties, devant Monsieur COMBES Conseiller rapporteur assisté de Dominique SALEY, greffier.

Source officielle

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